Etude sur la souveraineté nationale en Asie, centrée sur la notion de titre territorial, qui décrit les modes d'établissement, d'exercice et de contestation de la souveraineté. La formation et les transformations des territoires depuis la période précoloniale sont analysées, et la pratique juridique des souverains territoriaux confrontés aux arguments qui fondent les conflits et leur règlement. ©Electre 2024

Les mutations territoriales en Asie centrale et orientale offrent un exemple d'application du droit international dans sa dimension intertemporelle et interspatiale laquelle peut, de prime abord, apparaître spécifique mais qui, au fond, s'inscrit également dans la théorie générale du droit des espaces et de leur délimitation.

L'Asie centrale et orientale a très tôt connu un mode étatique de souveraineté où les rapports personnels primaient sur la maîtrise effective du territoire bien que la texture de l'État fût principalement de nature féodale. Initialement, les Européens se sont insérés dans les réseaux existants et ont développé des relations de type patrimonial. La colonisation a été progressive. Si certains États sont restés indépendants et si certaines compétences ont parfois été exercées par les souverains locaux, la souveraineté coloniale s'est néanmoins substituée à la souveraineté autochtone. Pour améliorer leur sécurité politique et juridique, mais aussi pour montrer leur supériorité technique, les Puissances coloniales ont contribué à la précision et à la linéarisation des frontières qui, souvent, existaient déjà. Lors de la décolonisation, les États nouvellement indépendants ont d'abord voulu retrouver leur unité nationale et leur intégrité territoriale «historique», plus qu'ils n'ont contesté leur héritage frontalier, en recourant parfois à la force et fréquemment à la négociation bilatérale, en particulier pour délimiter leurs frontières. Il n'empêche que certains conflits ont été soumis au Juge international, alors que d'autres restent encore en suspens. Il s'agit alors de comparer le droit judiciairement appliqué, lequel est au fond classique, ainsi que les fondements juridiques des revendications territoriales et frontalières au droit international existant en la matière. Paradoxalement, aujourd'hui, les conflits territoriaux et frontaliers ont souvent tendance à permettre le développement de nouvelles relations entre États allant, parfois, jusqu'à la signature d'accords de coopération tout en préservant le statu quo territorial sur le terrain. Finalement, si la relation du continent au droit international reste singulière, elle tend de plus en plus à s'y intégrer.