Décrit la genèse et la gestation du Code civil pendant la Révolution puis son élaboration sous l'impulsion de Bonaparte. En deux siècles, la France a connu plusieurs Constitutions et un seul Code civil. L'auteur s'interroge sur la pérennité de ce dernier. ©Electre 2025
Le 28 ventôse an XII, Portalis présente au Corps législatif le projet de loi réunissant les 36 lois civiles déjà votées, sous le titre "Code civil des Français". Évoquant les travaux de codification, il s'écrie: "Dans le calme de toutes les passions et detous les intérêts, on vit naître un projet de Code civil,c'est-à-dire LE PLUS GRAND BIEN que les hommes puissent donner et recevoir."
Pourquoi, là où la monarchie absolue et la Révolution avaient échoué, Bonaparte a-t-il réussi à doter la France d'un "Code civil des Français"? Pourquoi la France, qui a changé dix fois de Constitution en deux siècles, a-t-elle conservé le Code civil? Pourquoi la codification, de 1801 à 1804, demeure-t-elle comme la campagne d'Italie de l'art législatif?
C'est la naissance politique de ce "plus grand bien" qui est retracée dans cet ouvrage
Paru le : 14/04/2004
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Robert Badinter
Éditeur(s) :
Fayard
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782213620305
Reliure : Broché
Pages : 86
Hauteur: 19.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 0.5 cm
Poids: 84 g
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