Proposition d'une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession. Contient une partie consacrée au nouveau Code flamand de la fiscalité. ©Electre 2024
Manuel des droits de succession
La matière des droits de succession suscite toujours autant d'intérêt tant auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette septième édition, outre le fait qu'elle tient compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens, intègre, en les expliquant, les nouvelles dispositions issues du Code flamand de la fiscalité (VCF) afin que, fidèle à la première édition, le Manuel reste essentiellement pratique dans les trois Régions.
C'est pourquoi, et malgré le fait que sa structure et sa numérotation soient restées identiques, certains chapitres, ont été réécrits, d'autres ont été complétés. Un soin particulier a également été réservé aux références doctrinales, études et circulaires afin de permettre à chaque lecteur de parfaire sa formation mais aussi afin de mieux appréhender le nouveau Code flamand de la fiscalité et ainsi passer aisément d'une Région à l'autre ne fût-ce que par comparaison.
En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les donations, etc, dans la perspective d'une planification successorale réussie.
Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier « Manuel d'urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente sur le site Larcier : www.larciergroup.com
Paru le : 21/01/2016
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : André Culot
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Cahiers de fiscalité pratique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-8353-1
EAN13 : 9782804483531
Reliure : Broché
Pages : 389
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 549 g
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