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Caractère probant de la comptabilité des entreprises

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation des questions principales ou essentielles relatives au droit de la preuve applicable aux entreprises dans toutes leurs relations et aux modes de preuve en droit civil, comptable, économique, entrepreneurial et fiscal. ©Electre 2025
120,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement et de la TVA applicables aux actes de société

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Mise à jour de l'ensemble des matières sur la base de nouvelles législations et de la nouvelle jurisprudence qui concernent les donations ou encore le compromis de vente. ©Electre 2025
75,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Mise à jour de l'ensemble des matières sur la base de nouvelles législations et de la jurisprudence récente qui concernent les donations ou encore le compromis de vente. ©Electre 2025
129,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement et de la TVA applicables aux actes de société

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une mise au point de la nouvelle législation belge sur les apports en société qui prévoit un taux d'enregistrement de 0% depuis le 1er janvier 2006. Certains actes continuent néanmoins d'être soumis à un taux d'enregistrement autre. ©Electre 2025
112,00 €
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Sponsoring et mécénat

Auteur : Anne Rayet
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recensement des différentes formes de soutien que le privé (particulier, entrepreneur, société, association, etc.) peut apporter à des activités d'intérêt général ou collectif, dans le contexte législatif belge, tant civil que fiscal. ©Electre 2025
107,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Mise à jour de l'ensemble des matières sur la base de nouvelles législations et de la nouvelle jurisprudence qui concernent les donations ou encore le compromis de vente. ©Electre 2025
105,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Synthèse sur les droits d'enregistrement belges intégrant des dispositions issues du Code flamand de la fiscalité. Cette édition intègre notamment les modifications introduites en région flamande par le décret du 21 avril 2018, les dispositifs d'abattement applicable...
123,00 €
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La société de management : aspects juridiques, sociaux et fiscaux

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une analyse du statut juridique, en droit belge, des sociétés de management ainsi que de ses conséquences sociales et fiscales. ©Electre 2025
87,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Synthèse sur les droits d'enregistrement belges intégrant des dispositions issues du Code flamand de la fiscalité. Cette édition intègre notamment les modifications introduites par le décret du 21 avril 2018 qui simplifie les droits d'enregistrement en Région flamand...
122,00 €
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La TVA et l'automobile : 2021

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Description des règles générales et spécifiques du régime fiscal belge de l'automobile au regard de la TVA. Présentation de l'ensemble de la législation TVA en vigueur ainsi que de la jurisprudence européenne et nationale en la matière. ©Electre 2025
184,00 €
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Remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Des outils pour aider les particuliers et les professionnels à remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Le langage technique du Code des droits de succession ainsi que les législations fédérales et régionales sont d...
89,00 €
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Transferts transfrontaliers de sièges

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les aspects juridiques, comptables et fiscaux des transferts transfrontaliers de sièges depuis et vers la Belgique sont examinés de manière critique et axée sur la pratique. ©Electre 2025
95,00 €
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VAT package : les nouvelles règles TVA applicables aux prestations de services

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Propose une analyse juridique approfondie, illustrée d'exemples concrets, du VAT package, ensemble de trois directives européennes adoptées en 2008 autour de la TVA et des prestations de services. Avec un code pour accéder gratuitement à la version électronique de l'...
109,00 €
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Transmission des entreprises à titre gratuit : entre vifs ou pour cause de mort : application des dispositions régionales

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse du régime fiscal des transmissions d'entreprises à titre gratuit. Point sur l'intérêt de la planification successorale pour les chefs de famille. ©Electre 2025
119,00 €
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La TVA sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles

Auteur : Jean Bublot
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
En Belgique, les immeubles sont soumis à une réglementation TVA d'exonération assortie de multiples exceptions. L'auteur présente le régime de mise à disposition d'un bien immobilier en tant que livraison de bien et en tant que prestation de service. ©Electre 2025
75,00 €
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TVA et immobilier : morceaux choisis

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation des fondamentaux nécessaires à la réalisation d'un contrat de vente, de bail ou de cession de droits réels et à la compréhension des principes applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée. ©Electre 2025
67,00 €
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La levée du secret bancaire fiscal

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examen approfondi des principes régissant l'autorisation de la communication à l'administration fiscale de données concernant les résidents en Belgique et non-résidents (en Belgique, au Luxembourg et en Suisse) ; également, les recours possibles pour les contribuable...
114,00 €
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Manuel des droits de succession

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Proposition d'une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession. Contient une partie consacrée au nouveau Code flamand de la fiscalité...
118,00 €
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La compensation internationale des pertes

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une analyse détaillée du cadre juridique de la compensation internationale des pertes dans un contexte européen et conventionnel. Les divers aspects du sujet sont abordés sous un angle pratique sur la base d'exemples concrets, avec une attention particulière aux ince...
99,00 €
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Manuel des droits de succession

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession. ©Electre 2025
110,00 €
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Manuel pratique d'impôt des sociétés

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Cet ouvrage examine les notions d'assujettissement, de bénéfices et de frais professionnels ainsi que la déclaration fiscale à l'impôt des sociétés et le calcul de l'impôt. Toutes les mesures en vue d'une diminution de la charge fiscale des sociétés sont présentées c...
130,00 €
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Manuel des droits de succession

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession. ©Electre 2025
105,00 €
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Transmission des entreprises familiales : droits de donation et droits de succession : région wallonne, région flamande, région de Bruxelles-capitale

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Propose une analyse complète du régime fiscal des transmissions d'entreprises à titre gratuit en Belgique et dresse un tableau comparatif des dispositions régionales applicables à ces opérations. ©Electre 2025
100,00 €
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Les droits de succession et les droits de donation : aspects théoriques et pratiques

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur les dernières évolutions en matière de droit belge des successions et des donations. ©Electre 2025
96,00 €
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