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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La levée du secret bancaire fiscal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examen approfondi des principes régissant l'autorisation de la communication à l'administration fiscale de données concernant les résidents en Belgique et non-résidents (en Belgique, au Luxembourg et en Suisse) ; également, les recours possibles pour les contribuable...
114,00 €
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La tyrannie de la redistribution
Éditeur(s): Belles lettres
Un pamphlet contre le principe de redistribution des richesses par les pouvoirs politiques dans les sociétés démocratiques contemporaines. L'auteur perçoit dans cette répartition une confiscation autoritaire qui justifie une dérive vers la tyrannie. Il questionne éga...
9,00 €
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L'évolution des principes généraux du droit fiscal : 20e anniversaire de la maîtrise en gestion fiscale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une histoire des changements intervenus en droit fiscal belge à l'occasion des vingt ans de la maîtrise en gestion fiscale. ©Electre 2024
131,00 €
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Traité de la preuve en droit fiscal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le régime de la preuve en droit fiscal, s'il fait l'objet d'une réglementation spécifique peu abondante, se révèle en définitive complexe. L'auteur, qui allie une étude rigoureuse du droit à une expérience de praticien, propose des solutions originales et cohérentes ...
105,35 €
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Traité de la preuve en droit fiscal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le régime de la preuve en droit fiscal, s'il fait l'objet d'une réglementation spécifique peu abondante, se révèle en définitive complexe. L'auteur, qui allie une étude rigoureuse du droit à une expérience de praticien, propose des solutions originales et cohérentes ...
198,00 €
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L'accès aux documents administratifs
Éditeur(s): Bruylant
Examen du droit d'accès aux documents administratifs. Une première partie théorique montre les limites et la procédure d'accès aux documents administratifs. La seconde partie expose de quelle façon ce droit s'exerce dans les domaines de l'urbanisme, de l'environnemen...
131,00 €
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L'abus fiscal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse scientifique de la notion d'abus fiscal sur la base de la loi du 29 mars 2012, des règles traditionnelles d'interprétation en droit fiscal et des analyses proposées par d'autres fiscalistes. ©Electre 2024
123,00 €
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L'impôt des personnes physiques
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Aborde l'ensemble des règles relatives à l'impôt des personnes physiques et donne des solutions valables également en matière d'impôt des sociétés. Tient aussi compte des controverses importantes existant en doctrine et jurisprudence. Traite également de questions pl...
254,00 €
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Impôt des personnes physiques : chronique de jurisprudence 2000-2008
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage aborde la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d'impôt des personnes physiques de 2000 à 2008. Pour chaque article du Code des impôts, un commentaire est donné, en abordant les controverses importantes qui divisent la matière. ©El...
338,00 €
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