Description des règles générales et spécifiques du régime fiscal belge de l'automobile au regard de la TVA. Présentation de l'ensemble de la législation TVA en vigueur ainsi que de la jurisprudence européenne et nationale en la matière. ©Electre 2025

La TVA et l'automobile

Édition 2021

Le secteur de l'automobile est une matière fiscale d'une rare complexité. Sur le plan de la TVA, le régime a subi ces dernières années de nombreuses modifications réglementaires orchestrées tant par le législateur que par l'Administration. Ces réglementations sont elles-mêmes, de plus en plus, arbitrées par les juridictions nationale et européenne, ce qui ne simplifie pas la tâche des techniciens que sont les fiscalistes et les professionnels du chiffre.

La parfaite maîtrise de ces législations abondantes et complexes passe inévitablement par la consultation de sources d'informations multiples qui sont cependant souvent disséminées dans des publications diverses ou sur le Net. De telles sources devraient pouvoir être rassemblées dans un seul et même ouvrage !

Pour sa réalisation, il fallait un expert, un homme de terrain perspicace, capable d'analyser et surtout d'argumenter une matière aussi vaste. C'est chose faite avec l'ouvrage que vous tenez entre vos mains. « La TVA et l'automobile », qui en est déjà à sa cinquième édition, est en effet le seul ouvrage en Belgique qui explique de manière aussi claire, pratique et détaillée les règles générales et spécifiques du régime fiscal de l'automobile au regard de la TVA. Cet ouvrage comprend évidemment les derniers commentaires de l'Administration, mais est également étoffé des dernières jurisprudences nationale et européenne en la matière. Il est également le seul ouvrage qui aborde, par de nombreux cas d'application, la revente de véhicules investis dans l'entreprise et la manière de déterminer la base d'imposition à la TVA.

Le lecteur trouvera de précieux éclaircissements aux nombreuses questions qu'il se pose, d'autant plus que l'auteur a enrichi de nombreux exemples concrets les aspects théoriques des différents thèmes abordés. Sa recherche sera en outre un vrai jeu d'enfant grâce à l'index des mots-clés à la fois détaillé et précis.

Cet ouvrage, par la somme d'informations ciblées qu'il procurera aux professionnels de la fiscalité, mais également par la vision large qu'il offrira au lecteur, constitue un véritable ouvrage de référence à ranger à tout prix dans votre bibliothèque !