Chargement...
Chargement...

Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit

Auteur : Franck Eliard

Paru le : 02/10/2008
Éditeur(s) : Ellipses
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Droit notarial
Contributeur(s) : Collaborateur : Robert Brochard

25,40 €
Expédié en 24/48h
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Manuel pour la formation professionnelle notariale par la voie universitaire ou la voie professionnelle sur le démembrement de propriété et ses usages dans le cadre de la transmission patrimoniale. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Droit Notarial De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle. Exposer clairement et précisément à l'aide d'exemples simples des règles qui le sont beaucoup moins : voici l'objectif avoué des auteurs de cet ouvrage consacré au démembrement de propriété. L'expérience conjuguée de l'un, en tant que juriste au cridon, et de l'autre, en qualité de notaire, présente l'extrême avantage de mettre en relief les sujets pour lesquels la pratique révèle un grand nombre de questions, d'incertitudes ou d'erreurs. Le sujet est vaste, transversal mais toujours d'actualité. La plupart des techniques de transmission patrimoniale reposent en effet sur le démembrement de propriété. Aux règles « traditionnelles » de l'usufruit s'ajoute un large développement consacré au quasi-usufruit. De nombreuses formules d'application sont proposées. Souhaitons au praticien et à l'étudiant de pouvoir ainsi faire face aux situations les plus diverses et variées.

Fiche Technique

Paru le : 02/10/2008

Thématique : Droit professionel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Auteur : Franck Eliard

Éditeur(s) : Ellipses

Collection(s) : Droit notarial

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7298-4027-3

EAN13 : 9782729840273

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 127

Hauteur : 26 cm / Largeur : 18 cm

Épaisseur : 0,9 cm

Poids : 289 g