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La fiducie

Éditeur(s): Ellipses
Une présentation des spécificités du régime de la fiducie, abordant différentes étapes, de sa constitution à son extinction. ©Electre 2024
42,00 €
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Droit rural

Éditeur(s): Ellipses
Cet ouvrage aborde le droit rural par ses règles qui lui sont propres (statut du fermage, contrôle des structures...) et par des règles générales qui entrent dorénavant dans la gestion d'une exploitation rurale (droit des societés, droit des contrats, droit social......
25,40 €
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Droit des servitudes

Éditeur(s): Ellipses
S'appuyant sur des cas pratiques et des exemples concrets, ce manuel technique destiné aux notaires en formation ou en exercice offre une synthèse sur la prévention et la résolution de la plupart des conflits liés aux servitudes. ©Electre 2024
35,00 €
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Sûretés immobilières

Éditeur(s): Ellipses
Etude des sûretés dont l'assiette est constituée par un immeuble. Le rôle du notaire est très important dans la mise en place de ces sûretés. Il doit connaître ces nouveaux outils. ©Electre 2024
25,40 €
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Droit rural

Éditeur(s): Ellipses
Aborde le droit rural par ses règles qui lui sont propres (statut du fermage, contôle des structures...) et par des règles générales qui entrent dorénavant dans la gestion d'une exploitation rurale (droit des societés, droit des contrats, droit social...). A jour de ...
25,40 €
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Viager : vente immobilière en viager

Éditeur(s): Ellipses
Une synthèse sur les démarches qu'implique une vente en viager, à destination des notaires. Les auteurs abordent notamment la gestion du patrimoine, le droit de la rente ou la fin de contrat. Prix du livre juridique 2015 décerné par les notaires de Lorraine. ©Electre...
59,00 €
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Droit international privé et droit notarial

Éditeur(s): Ellipses
Synthèse théorique sur les mécanismes du droit international privé appliqués au droit notarial. Complétée d'exercices d'application, corrigés et détaillés. ©Electre 2024
35,00 €
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Rupture du couple : effets patrimoniaux : divorce et séparation, rupture de Pacs et de concubinage

Auteur : Yann Favier
Éditeur(s): Ellipses
Une synthèse sur les problèmes rencontrés lors d'une séparation de couple sur le plan patrimonial. ©Electre 2024
29,50 €
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Fiscalité des successions

Éditeur(s): Ellipses
Un ouvrage pour résoudre les difficultés rencontrées dans le cadre de l'impôt sur les successions, avec de nombreux exemples chiffrés. L'auteur décrit notamment le mode de calcul des taux d'imposition, ainsi que celui des abattements applicables et des réductions éve...
25,40 €
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Fiscalité des successions

Éditeur(s): Ellipses
Ouvrage technique dressant un panorama complet des principes applicables à la fiscalité des ressources. ©Electre 2024
25,40 €
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Viager : vente immobililère en viager

Éditeur(s): Ellipses
Une synthèse sur les démarches qu'implique une vente en viager, à destination des notaires. ©Electre 2024
59,00 €
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Liquidations : exercices corrigés

Éditeur(s): Ellipses
Cet ouvrage technique est destiné aux notaires en formation ou en exercice. ©Electre 2024
25,40 €
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Fiscalité des successions

Éditeur(s): Ellipses
Un ouvrage pour résoudre les difficultés rencontrées dans le cadre de l'impôt sur les successions, avec de nombreux exemples chiffrés. L'auteur décrit notamment le mode de calcul des taux d'imposition, ainsi que celui des abattements applicables et des réductions éve...
25,40 €
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Droit des mineurs et des majeurs protégés

Éditeur(s): Ellipses
Contribution à l'analyse du droit des personnes vulnérables. Les dispositions relatives aux incapacités se trouvant dans le Code civil ont été réformées par une série de textes dont les lois sur le droit des incapables majeurs (1964 et 1968) et sur la gestion des bie...
32,00 €
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Fiscalité des affaires

Éditeur(s): Ellipses
Synthèse sur le droit fiscal des sociétés, illustrée d'exemples chiffrés, présentant les méthodes de détermination des impôts sur le bénéfice et de la TVA, les règles en matière de fiscalité des entreprises, le contrôle fiscal des entreprises commerciales, etc. ©Elec...
29,00 €
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Gestion du patrimoine privé : pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation

Éditeur(s): Ellipses
Destinée aux professionnels de la gestion de patrimoine, une présentation théorique générale des contrats d'assurance-vie et de capitalisation ainsi qu'une mise en pratique qui propose de nombreux exemples recouvrant les hypothèses les plus fréquentes. ©Electre 2024
35,00 €
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L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Éditeur(s): Ellipses
Analyse du régime de l'EIRL, entreprise individuelle à responsabilité limitée, mettant en avant les difficultés inhérentes à ce statut qui apparaissent tout au long de la vie de ces entreprises. L'ouvrage aborde la constitution de l'EIRL, son fonctionnement et les mu...
29,50 €
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Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit

Éditeur(s): Ellipses
Manuel pour la formation professionnelle notariale par la voie universitaire ou la voie professionnelle sur le démembrement de propriété et ses usages dans le cadre de la transmission patrimoniale. ©Electre 2024
29,50 €
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Le testament

Éditeur(s): Ellipses
Un ouvrage technique destiné aux notaires en exercice ou en formation, rédigé par deux spécialistes du droit des sûretés. ©Electre 2024
25,40 €
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Viager : vente immobililère en viager

Éditeur(s): Ellipses
Une synthèse sur les démarches qu'implique une vente en viager, à destination des notaires. Les auteurs abordent notamment la gestion du patrimoine, le droit de la rente ou la fin de contrat. Prix du livre juridique 2015 décerné par les notaires de Lorraine. ©Electre...
59,00 €
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Assurance sur la vie et pratique notariale

Éditeur(s): Ellipses
Ouvrage synthétique et pédagogique qui allie l'exposition des règles et principes juridiques à leur mise en oeuvre concrète, sous forme d'illustrations pratiques ou de tableaux explicatifs. ©Electre 2024
25,40 €
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Ventes d'immeubles à construire ou à rénover

Éditeur(s): Ellipses
Un ouvrage technique pour les notaires en formation ou en service. ©Electre 2024
25,40 €
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Droit des servitudes

Éditeur(s): Ellipses
S'appuyant sur des cas pratiques et des exemples concrets, ce manuel technique destiné aux notaires en formation ou en exercice offre une synthèse sur la prévention et la résolution de la plupart des conflits liés aux servitudes. ©Electre 2024
25,40 €
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Liquidations : exercices corrigés

Éditeur(s): Ellipses
Quatorze cas corrigés caractéristiques des principales liquidations que le notaire doit opérer en matière de régimes matrimoniaux, de successions et de libéralités. ©Electre 2024
35,00 €
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