S'appuyant sur des cas pratiques et des exemples concrets, ce manuel technique destiné aux notaires en formation ou en exercice offre une synthèse sur la prévention et la résolution de la plupart des conflits liés aux servitudes. ©Electre 2024
Droit Notarial
De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN).
La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle.
Le droit des servitudes est le domaine de prédilection du juriste de proximité. Il se meut, en effet, dans un faisceau de rapports complexes, celui des relations de voisinage. Il oscille, sans cesse, entre la nécessaire protection d'un fondement de notre droit, la propriété, et le besoin d'assurer la paix sociale.
Il est, à la fois, protecteur et pacificateur !
Cette vocation contradictoire engendre une législation complexe, multiple et disséminée qu'une Jurisprudence récente s'applique à faire évoluer, parfois avec audace.
Dans ce foisonnement, cet ouvrage, qui s'appuie sur de nombreux cas pratiques et exemples concrets, se veut une synthèse utile à la prévention et à la résolution de la plupart des conflits que praticiens et étudiants peuvent avoir à connaître.
Paru le : 04/04/2008
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Christian Foix
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Droit notarial
Contributeur(s) : Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7298-3702-0
EAN13 : 9782729837020
Reliure : Broché
Pages : 155
Hauteur: 26.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 353 g
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