Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ? Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ? Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ? Telles sont les principales questions auxquelles répond ce cours. ©Electre 2024
Cet ouvrage traite du droit des biens tel que l'envisage le Code civil. Celui-ci ne se contente pas d'ordonner et de décrire les différentes catégories de biens autour des divisions classiques que sont les biens patrimoniaux et les biens extra-patrimoniaux, les meubles et les immeubles les droits réels et les droits personnels. Le droit civil cherche surtout à tracer le juste rapport de situation existant entre les personnes et les biens chaque fois qu'une personne s'approprie un bien et compte l'utiliser en société. En instaurant un véritable droit commun de la propriété et de la possession ainsi que des principaux démembrements de la propriété qui a su traverser les siècles, le Code répond à des questions fondamentales qui ont servi de trame à ce cours de droit civil qui s'adresse d'abord aux étudiants de premier cycle :
- Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ?
- Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ?
- Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ?
Paru le : 11/05/2001
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Marc Bruschi
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Universités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782729804213
Reliure : Broché
Pages : 122
Hauteur: 26.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 0.9 cm
Poids: 292 g
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