Etudie la nature fongible des biens à l'épreuve de la volonté individuelle. Rejette une conception subjective, soumise au bon vouloir des intéressés au profit d'une conception objective considérant la fongibilité comme une aptitude et non comme un état du bien. Examine au niveau du régime des biens la restriction des effets de la fongibilité quant à leur nature puis quant à leur portée. ©Electre 2024
Dans une certaine conception, la nature juridique des biens n'est pas nécessairement le décalque de leur nature objective. Il suit que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Selon cette analyse, l'opinion classique considère que la fongibilité des biens est essentiellement affaire de volonté. L'aptitude à la substitution réside moins dans les objets eux-mêmes, leur similitude objective, que dans le regard que le sujet leur porte. Pourtant, la fongibilité perd en précision ce qu'elle gagne en étendue. Elle recouvre toute situation dans laquelle un objet prend la place d'un autre ou se confond avec lui. D'où l'assimilation des choses fongibles aux choses de genre ou aux choses subrogées. Pour que la fongibilité retrouve un sens et des propriétés spécifiques, il est nécessaire de réduire son domaine par l'exclusion de sa forme subjective. À cet égard, il ressort que la fongibilité conventionnelle est généralement invoquées pour écarter des effets qui lui sont en réalité étrangers à la fongibilité. Autant de situations dont la volonté est précisément libre de fixer le sort sans se soucier de la nature fongible ou non fongible des biens qu'elles embrassent.
Paru le : 14/12/2004
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Pierre-Grégoire Marly
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de l'Institut André Tunc
Contributeur(s) : Préfacier : Philippe Delebecque
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782275025346
Reliure : Broché
Pages : 365
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 596 g
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