La thèse étudie la notion juridique et le régime juridique à l'essai en droit privé. Avec des exemples de situations d'essai, l'auteur présente la nature expérimentale de l'essai puis celle transitoire. L'unité du traitement et les enjeux communs aux différentes branches du droit sont démontrés. L'analyse s'achève sur l'un des enjeux de l'étude, le régime de la rupture de l'essai. ©Electre 2024
L'essai constitue une technique séculaire, déjà présente en matière de vente en droit romain. Il s'est très nettement développé au cours du XXe siècle en droit du travail, mais on en trouve également des illustrations en droit de la famille, en droit pénal, en droit des sociétés. Il constitue en outre, depuis quelques décennies, un mode particulier de légifération par l'intermédiaire des lois expérimentales.
Malgré cette vivacité, les tentatives de systématisation de la notion juridique d'essai sont demeurées peu nombreuses. Elles ont toutes pris pour parti d'aborder l'essai d'un point de vue fonctionnel, par des tentatives d'identification de sa nature juridique destinées à offrir une justification à la faculté de libre révocation qui accompagne l'essai.
À partir du modèle le plus développé d'essai, constitué par la période d'essai du contrat de travail, la présente étude tend à rechercher les éléments caractéristiques de la notion d'essai et d'en déduire un régime juridique utile et cohérent.
Paru le : 11/01/2011
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Sébastien Tournaux
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit social
Contributeur(s) : Préfacier : Christophe Radé
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03628-1
EAN13 : 9782275036281
Reliure : Broché
Pages : XII-523
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 754 g
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