Ouvrage consacré au texte de loi relatif au développement du marché financier et des contrats fiduciaires adopté par le Liban en 1997, inspiré du Règlement grand-ducal luxembougeois du 19 juillet 1983. Après une introduction sur le système juridique libanais et l'origine de cette loi, un commentaire développe les droits et pouvoirs du fiduciaire et ses applications potentielles. ©Electre 2025
Collections de l'Université Robert Schuman
Centre du Droit de l'Entreprise
Le Liban s'est doté, en 1996, d'un important texte de loi sur le développement du marché financier et des contrats fiduciaires. Cette législation invite tout d'abord le lecteur à se replonger dans un passé lointain. En effet, la célèbre École de droit de Beyrouth avait été associée, en son temps, à la préparation du Corpus juris civilis, qui avait supprimé les dernières traces de l'antique fiducia. Ainsi, Beyrouth, par un paradoxe de l'Histoire, fait renaître la fiducie plus de 1450 ans plus tard. Avec l'adoption de cette loi, le Liban fait assurément oeuvre de pionnier dans cette partie du monde.
Le présent ouvrage éclaire puissamment la nouvelle fiducie libanaise, par ses sources d'inspiration, luxembourgeoise et suisse avant tout, sa nature juridique, son régime et ses applications pratiques. En comparant la fiducie libanaise avec l'institution-soeur des pays de tradition civiliste et le trust, l'auteur offre au lecteur un vaste panorama de droit comparé. Loin de se satisfaire du régime actuel de la fiducie libanaise, Me Achir Dayé préconise d'utiles réformes en vue d'améliorer la jeune institution.
Le présent ouvrage intéressera au premier chef les juristes libanais, qu'ils soient théoriciens ou praticiens, les banquiers et les institutions financières. Mais il touchera également un plus vaste public, par ses aspects de droit comparé se rapportant à la fiducie, mais aussi, d'une manière plus générale, au droit libanais.
Paru le : 20/06/2008
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Achir Bassam El-Dayé
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Strasbourg
Collection(s) : Collections de l'Université Robert Schuman
Contributeur(s) : Préfacier : Claude Witz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-86820-365-6
EAN13 : 9782868203656
Reliure : Broché
Pages : 255
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 480 g
Carte fidélité
Mollat Radio
