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Le couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait


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Résumé

Toutes les questions qui peuvent se poser au couple sous toutes ses formes : contrats, séparations divorces, patrimoine, droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit pénal, rapports patrimoniaux avec des tiers, garde des enfants, succession, donations... ©Electre 2025

Le couple sous toutes ses formes

Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable - mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait -, toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple :

  • aux trois périodes de son existence : lors de sa formation, durant sa vie, lorsqu'il prend fin (en cas de séparation, divorce ou décès),
  • tant en ce qui concerne les personnes qu'en ce qui concerne le patrimoine,
  • dans toutes les matières juridiques : droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit pénal.

L'objectif des auteurs est de faire un relevé des similitudes et des différences dans toutes ces matières suivant le type de couple que l'on considère.

L'ouvrage se veut également une documentation de base permettant aux avocats et aux notaires d'aider ceux qui les consultent à faire, en fonction de leurs aspirations, le bon choix quant à la forme de leur union.

Fiche Technique

Paru le : 02/07/2013

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Anthemis

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Paul Delnoy - Collaborateur : Muriel Boelen - Collaborateur : Jean-Louis Jeghers

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-87455-620-3

EAN13 : 9782874556203

Reliure : Broché

Pages : XXVI-504

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 3.1 cm

Poids: 1002 g