Présentation des obligations et responsabilités du banquier sous une forme fonctionnelle. Les développements qui lui sont consacrés, appuyés par l'analyse de quelques milliers de décisions de jurisprudence, tentent d'apporter des réponses aux interrogations que suscite cette discipline. ©Electre 2024

Obligations et responsabilités du banquier

Au coeur d'un contentieux changeant et technique, les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente. Prises entre le marché, les attentes consuméristes et les risques systémiques, elles posent des choix délicats au juge et au législateur. Le souci légitime de protéger le client, contrebalancé par la nécessité de préserver les intérêts du banquier, rend encore l'équilibre difficile.

Il en résulte un contentieux nourri, d'autant que dans la diversité des situations, il en est toujours une pour remettre en cause ce qui semblait acquis.

La complexité s'est encore accrue avec la crise financière puis bancaire de 2008, où les emprunteurs, rencontrant des difficultés grandissantes, et les investisseurs, cumulant des pertes importantes, se sont retournés contre leurs banques dans des actions en responsabilité inédites.

L'ouvrage est conçu comme un outil de réflexion et de décision. Rédigé à partir d'une exploration méthodique du contentieux, il présente les obligations et les responsabilités du banquier de manière fonctionnelle.

Cette troisième édition, largement augmentée et enrichie, a été restructurée pour inclure une présentation des opérateurs et des opérations des banques, avec leurs obligations spécifiques.

Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, notamment des nouveaux services de paiement (ord. du 15 juill. 2009), de la fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque (Ord. du 21 janv. 2010), de la réforme du crédit à la consommation (loi du 1^er juill. 2010), et des profonds changements apportés à la régulation bancaire et financière (loi du 22 oct. 2010). Cette nouvelle édition s'appuie désormais sur l'analyse de 8 000 références à la jurisprudence ou à la doctrine. Elle actualise aussi, pour certaines questions transnationales comme le secret bancaire ou le blanchiment, et plus généralement pour l'activité de banque offshore, les éléments de droit comparé introduits dans la précédente édition.

La grille de lecture proposée s'adresse à tous ceux, qui, confrontés au contentieux bancaire ou financier, s'interrogent sur le bien-fondé de l'action qu'ils envisagent ou qu'on leur intente.

Cet ouvrage est particulièrement destiné aux praticiens du droit bancaire ou financier : magistrats, avocats et juristes d'entreprises spécialisés, responsables de la conformité, des services contentieux ou juridiques des établissements de crédit.