Chargement...
Chargement...

Livres Dalloz action

Auteur

Support

Série
Disponibilité

1 ...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse sur les différents droits s'appliquant à la mer, à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur de commerce. Cette nouvelle édition renforce les analyses consacrées à l'exploitation des fonds marins, au régime des pôles et des énergies renouv...
118,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Des données sur le statut des experts judiciaires en général et sur les règles de l'exercice de l'expertise en matière civile, pénale et administrative sont compilées. Les principales mutations du métier sont présentées : croissance des intervenants, des missions, pr...
82,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une synthèse financière, fiscale et juridique sur le financement des entreprises (acquisitions et transmissions) et des collectivités locales, tenant compte des derniers textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2026
118,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une présentation du nouveau droit de la représentation du personnel issu des ordonnances du 22 septembre 2017 et de leurs décrets d'application. Les règles de négociation et les différents niveaux de négociation sont abordés. Des accords spécifiques, tels que ceux de...
78,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation des conditions d'exercice de la profession d'avocat : accès au barreau, discipline, déontologie, rémunération, régimes de responsabilité civile et pénale, entre autres. A jour de la jurisprudence ainsi que des derniers textes législatifs et réglementaire...
79,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une synthèse abordant l'ensemble du droit de l'urbanisme ainsi que son contentieux dans une perspective praticienne. ©Electre 2026
108,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux sont présentés. ©Electre 2026
114,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Ce guide des audiences correctionnelles et de police présente l'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant les juridictions pénales du premier degré. Avec une section sur le tribunal de police qui remplace la juridiction de proximité depuis le 1...
78,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Traité dans lequel les auteurs présentent et analysent la procédure de pourvoi en cassation du procès pénal, les cas d'ouverture, les conditions de recevabilité ainsi que la jurisprudence de la chambre criminelle. A jour de la loi du 20 novembre 2023, qui a notamment...
88,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Un ouvrage sur le droit social dans les procédures collectives, à travers une étude pratique approfondie de l'intersection existant entre le droit social et le droit des entreprises en difficulté, à destination des praticiens qui exercent dans ce domaine. ©Electre 2026
92,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné d'illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en g...
108,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Etude des règles applicables à la famille sous l'angle du droit civil et également sous celui du droit social, pénal, fiscal, international privé et communautaire, avec des conseils pratiques. A jour des dernières dispositions relatives à la bioéthique, élargissant n...
108,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation de la manière d'engager un procès, des principes fondamentaux communs à tous les procès, du déroulement des procédures, de la régularité et de l'efficacité du jugement, des différentes voies de recours, des frais de l'instance ainsi que du droit local pa...
132,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation des rapports locatifs entre bailleur et locataire : contrats, statuts, obligations, garanties, réparations, charges et contentieux notamment. Avec des conseils, les textes législatifs et réglementaires et des modèles types de documents. A jour des dernie...
82,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Ce guide des audiences correctionnelles et de police présente l'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant les juridictions pénales du premier degré. ©Electre 2026
86,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle, présentant toute la réglementation applicable aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit social. ©Electre 2026
108,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation des différents aspects du métier de juge d'instruction et de l'instruction préparatoire, notamment des pouvoirs du magistrat, de leurs limites et de la constitution de la partie civile. ©Electre 2026
82,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation des règles de déontologie de la profession d'avocat : l'accès au barreau, la discipline, la rémunération, etc. A jour des derniers décrets et ordonnances. ©Electre 2026
78,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse abordant l'exécution des décisions de justice. Le droit de l'exécution forcée et les mesures conservatoires sont présentés à travers des références jurisprudentielles, du recouvrement des pensions alimentaires aux mesures d'exécution contre l'Etat en passant...
124,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Des informations sur l'exécution des décisions de justice. Une présentation du droit de l'exécution forcée et des mesures conservatoires, à travers des références jurisprudentielles, du recouvrement des pensions alimentaires aux mesures d'exécution contre l'Etat, en ...
124,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une présentation de la réglementation des baux commerciaux et un guide pour les gérer et pour prévenir ou régler les contentieux, accompagné de conseils pratiques, de cas concrets et d'exemples de contrats. A jour des réformes entrées en vigueur en 2018 et 2019. ©Ele...
128,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une analyse du droit de la représentation du personnel s'appuyant sur les textes juridiques, la jurisprudence et des cas pratiques. L'ouvrage aborde l'organisation et le fonctionnement du conseil économique et social, les conditions de représentativité syndicale et l...
82,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Etude de l'ensemble de la réglementation du marché de l'art en France dans laquelle une large place est laissée à la jurisprudence, au rôle de l'Etat et des collectivités locales, ou encore à la participation des personnes privées au soutien public du marché de l'art...
78,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Une présentation de la réglementation des baux commerciaux et un guide pour les gérer et pour prévenir ou régler les contentieux, accompagné de conseils pratiques, de cas concrets et d'exemples de contrats. A jour des réformes entrées en vigueur en 2015 et 2016. ©Ele...
118,00 €
Chargement...
1 ...