Cet ouvrage d'ingénierie patrimoniale aborde la question de l'acquisition, de la détention et de la transmission des objets précieux et des collections. Avec un code pour accéder gratuitement à la version numérique de l'ouvrage. ©Electre 2024
Patrimoine et oeuvres d'art
Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d'ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu'occupent les oeuvres d'art dans le patrimoine.
Rédigé par des professionnels spécialisés, l'ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d'aborder ensuite, à l'attention d'un lecteur averti et passionné, des questions choisies.
Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d'extranéité.
Une collection est démantelée lors d'une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d'un des héritiers et le malheur de l'autre, comment eût-il fallu agir ?
Valorisation et expertise des oeuvres d'art. Droits d'auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des oeuvres d'art. OEuvres d'art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.
Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu'aux praticiens concernés par ces matières, qu'ils soient juristes ou experts en art.
Paru le : 11/10/2016
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : François Derème - Préfacier : Roland Gillion-Crowet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-8125-4
EAN13 : 9782804481254
Reliure : Broché
Pages : 574
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 880 g
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