Reprenant point par point le partie IV du Code du travail, ce volume analyse et commente les modalités de mise en oeuvre de la démarche générale de prévention de la santé et de la sécurité au travail et les règles applicables aux lieux et équipements du travail. ©Electre 2024
A lors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.
En reprenant point par point la construction de la partie IV du Code du travail, le présent volume (Vol. 1) analyse et commente les modalités de mise en oeuvre de la démarche générale de prévention et les règles applicables aux lieux et équipements de travail. Après une mise en perspective historique retraçant les évolutions majeures des vingt dernières années, ce volume explicite la portée et les modalités pratiques de mise en oeuvre des principes généraux de prévention. Il développe ensuite les dispositions relatives aux caractéristiques auxquelles doivent obéir les locaux et les équipements de travail et machines qui y sont installés.
Paru le : 21/06/2012
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Hervé Lanouzière
Éditeur(s) :
Lamy
Collection(s) : Lamy conformité
Série(s) : Prévenir la santé et la sécurité au travail
ISBN : 978-2-7212-1513-0
EAN13 : 9782721215130
Reliure : Broché
Pages : 427
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 607 g
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