Plus spécifiquement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs qui oeuvrent à la prévention des risques, aux sanctions applicables, ce volume couvre les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail. Il expose les dispositions applicables à chaque catégorie de risque, les réglementations particulières à chaque activité. ©Electre 2024

A lors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.

Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.