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Le temps dans la procédure


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Résumé

Pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'informatisation, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les matières en cause et selon les juges et les juridictions. ©Electre 2024

Fiche Technique

Paru le : 20/08/1996

Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires

Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-Marie Coulon - Directeur de publication : Marie-Anne Frison-Roche

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782247021970

Reliure : Broché

Pages : 80

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 0.8 cm

Poids: 150 g