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Les experts, auxiliaires ou substituts du juge ? : colloque du 5 décembre 2008


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Résumé

L'expert est appelé à fournir au juge un avis grâce à des connaissances spéciales qu'il est censé posséder et que la loi ou le juge considère nécessaires pour la solution du litige. Les études montrent que le recours à l'expert apparaît sous des formes variables selon le régime juridique ou le type d'instance concerné. Elles confrontent les expériences et observations de divers pays. ©Electre 2024

Après avoir étudié les médiateurs et les arbitres internationaux au cours de colloques précédents ayant fait l'objet de publications, le Centre Français de Droit Comparé s'est intéressé aux experts, acteurs souvent essentiels dans le processus de règlement de différends.

Le recours à l'expert apparaît sous des formes variables selon le régime juridique ou le type d'instance concerné ; aussi a-t-il paru opportun de confronter les observations concrètes, enrichies par le regard comparatif de spécialistes étrangers reconnus, afin de dégager un ensemble de traits communs et d'apporter d'utiles enseignements.

Le poids grandissant de l'expertise, dans un monde dans lequel la technicité occupe souvent une place prépondérante dans les différends, donne toute son actualité à ce thème auquel la Chambre de Commerce Internationale consacre un chantier depuis plusieurs années.

Cette nouvelle publication du Centre contribue à, d'une part, faire ressortir certaines spécificités mal connues, à rendre plus accessibles les experts et à déboucher sur des recommandations pratiques et, d'autre part, témoigner de son intérêt pour les hommes qui incarnent quotidiennement les institutions qui se trouvent au coeur des affaires internationales.

Fiche Technique

Paru le : 26/05/2009

Thématique : Droit professionel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Société de législation comparée

Collection(s) : Centre français de droit comparé

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre français de droit comparé - Directeur de publication : Philippe Sarrailhé - Auteur : Philippe Sarrailhé - Auteur : Jacques Paul Robert

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-908199-75-8

EAN13 : 9782908199758

Reliure : Broché

Pages : 153

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.3 cm

Poids: 274 g