Après avoir analysé le principe de faveur pour le consentement à l'arbitrage concernant l'autonomie de la clause compromissoire et la validité de la convention d'arbitrage, l'ouvrage s'intéresse au principe d'efficience de la procédure, ainsi qu'au principe d'égalité des parties. ©Electre 2024
Les principes fondamentaux de l'arbitrage
Il était devenu indispensable de réordonner le droit français de l'arbitrage et de purger la matière de ses paradoxes !
Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat, revisite l'ensemble du droit français de l'arbitrage à l'aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs à partir desquels s'est construit le droit français de l'arbitrage.
Clefs de voûte de l'édifice, ils occupent une position centrale en ce qu'ils précèdent les autres principes qu'ils génèrent, lesquels déterminent à leur tour les normes qui dessinent le régime juridique de l'institution. Créateurs, ils posent les normes juridiques premières sur lesquelles repose l'architecture des principes de l'arbitrage. Annihileurs, ils écartent non seulement la règle de droit normalement applicable dont la solution n'est pas compatible avec les besoins du commerce international, mais aussi la règle de conflit de lois dont la mise en oeuvre grève la sécurité juridique attendue par les acteurs de l'arbitrage.
Les principes fondamentaux de l'arbitrage constituent également la clef d'accès à l'édifice prétorien du droit de l'arbitrage en ce qu'ils offrent une grille de lecture indispensable à la compréhension et la lisibilité de la matière. De la même manière qu'ils façonnent la logique de la matière rebelle aux autres logiques traditionnelles, ils constituent un outil d'analyse précieux apte à restaurer la rectitude des solutions les plus controversées.
L'utilité de cet ouvrage n'est pas cantonnée à l'analyse du droit positif. Au regard du droit prospectif, l'auteur aborde tes questions les plus délicates du droit français de l'arbitrage ; elle pose quelques problématiques incontournables sur le sens de l'évolution de la matière et apporte des réponses qui pourraient inspirer tous ceux qui contribuent à sa construction et à son évolution.
Paru le : 04/12/2012
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Laure Bernheim van de Casteele
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Arbitrage
Contributeur(s) : Préfacier : Thomas Clay
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-3585-4
EAN13 : 9782802735854
Reliure : Broché
Pages : 824
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.4 cm
Poids: 1240 g
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