Le rituel judiciaire, représentation des vertus véhiculées par l'institution, est aujourd'hui délaissé par la justice qui met davantage en valeur les règles de procédure en oubliant la portée de la symbolique. L'auteur analyse les effets de ce nouveau fonctionnement. Prix de thèse de l'Université de Montpellier 1. ©Electre 2024
Bibliothèque des sciences criminelles
Tome 46
Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s'adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès permettant une bonne administration de la justice, des rites qui constituent le vecteur du sacré judiciaire résidant dans une volonté d'atteindre un idéal de justice. Le rituel, s'il est inhérent à l'institution judiciaire, dispose d'une valeur prépondérante dans le domaine pénal, notamment lors de l'audience d'assises. Il permet la représentation des vertus véhiculées par l'institution et constitue le socle du débat contradictoire. Cependant, le rituel judiciaire ne dispose plus désormais de l'importance qui était la sienne par le passé. Il est tout d'abord affecté par une justice managériale privilégiant l'efficacité au détriment de la symbolique et développant une justice qui contourne l'audience traditionnelle, espace principal d'expression du rituel. La justice, particulièrement en matière pénale, connaît ensuite un mouvement de fond consistant en une mise en valeur accrue des principes directeurs du procès au détriment du sacré judiciaire ; davantage que les rites, ce sont les règles de procédure qui sont privilégiées. Alors que le formalisme ritualisé s'applique principalement à la phase d'audience, le formalisme procédural s'attache au procès pénal dans une acception élargie. En outre, ce mouvement dépasse le cadre du procès pour trouver une application quant à la légitimité du juge et à l'autorité de chose jugée.
Paru le : 16/06/2009
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : François Desprez
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque des sciences criminelles
Contributeur(s) : Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03439-3
EAN13 : 9782275034393
Reliure : Broché
Pages : X-577
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 790 g
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