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Théorie générale du procès

Auteur : Loïc Cadiet

Auteur : Jacques Normand

Auteur : Soraya Amrani-Mekki

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Résumé

Etude de la théorie du droit du procès. L'articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non. On peut situer la théorie générale du procès par rapport à la théorie générale du droit et par rapport au droit processuel. ©Electre 2024

Théorie générale du procès

Première partie : La fonction du procès

I - Rendre la justice

  1. Les sens de la justice
  2. Les sources de la justice

II - Résoudre les litiges

  1. La notion de procès
  2. La solution du litige

Deuxième partie : Les règles du procès

I - Le droit au procès

  1. Le droit au juge
  2. Les droits de la défense

II - Le droit du procès

  1. Les éléments de l'instance
  2. Le déroulement de l'instance

Fiche Technique

Paru le : 17/02/2010

Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Auteur : Loïc Cadiet Auteur : Jacques Normand Auteur : Soraya Amrani-Mekki

Éditeur(s) : PUF

Collection(s) : Thémis

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-13-051735-1

EAN13 : 9782130517351

Reliure : Broché

Pages : XVI-993

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 4.5 cm

Poids: 1164 g