La médiation : voie d'avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes ? : actes du colloque du 29 mai 2008

Contributions abordant les enjeux, les ambitions et les dispositifs de la loi belge du 21 févier 2005 concernant la médiation. Elles évoquent les possibles causes du succès mitigé de la loi, les médiations familiale et sociale, les médiations en droit public, droit commercial et droit des assurances. ©Electre 2025

La médiation

Voie d'avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes ?

La très grande majorité des décisions judiciaires règle adéquatement la situation des justiciables. La pratique révèle toutefois que celles-ci ne pacifient pas nécessairement les relations entre les parties, contrairement à la médiation. Ce mode alternatif de règlement des conflits permet de régler les différends de manière durable et d'éviter les aléas liés à une procédure judiciaire, administrative ou arbitrale.

En Belgique, la médiation a longtemps été l'apanage de certains initiés rompus aux négociations commerciales ou spécialisés dans les conflits familiaux. Ce n'est donc pas un hasard si avant l'adoption de la loi du 21 février 2005 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne la médiation, le recours à la médiation dans le cadre d'un procès n'était organisé que par la loi du 19 février 2001 relative à la médiation en matière familiale.

Depuis l'entrée en vigueur de la septième partie du Code judiciaire relative à la médiation, le succès de ce mode de règlement alternatif croit lentement, mais sûrement ; ce qui a incité le Conseil de l'Ordre du barreau de Charleroi à créer en son sein un centre de médiation, à l'initiative de Maître Pierre-Paul Renson. Au rang des missions de ce centre figurent notamment l'information des justiciables et la promotion du recours à la médiation.

Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé le 29 mai 2008, par l'Académie Louvain et le C.M.B.C. (Centre de médiation du barreau de Charleroi). Il propose une analyse approfondie du droit et de la pratique de la médiation. Il vise, entre autres, à expliciter ce qu'est la médiation, à cerner son champ d'application, à identifier clairement les divers types de médiation et à mettre en lumière leurs spécificités, à l'aide d'exemples concrets. Sa lecture ne requiert aucune connaissance et expérience préalables du droit ni de la pratique de la médiation. Il s'adresse aux avocats, aux médiateurs, aux magistrats, aux assureurs, aux administrations, aux juristes, mais aussi aux justiciables.