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Arbitrage et confidentialité. Arbitrage en vertrouwelijkheid

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Résumé

L'ouvrage définit l'obligation de confidentialité dans le cadre de l'arbitrage, les acteurs de la procédure qui y sont tenus et les actes qu'elle couvre. ©Electre 2024

Arbitrage et confidentialité

L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 20 février 2014, sur le thème « L'Arbitrage et confidentialité ».

Il aborde un sujet dont l'actualité ne se dément pas : existe-t-il un principe général de confidentialité de l'arbitrage ? Ce principe traditionnellement présenté comme l'une des valeurs cardinales de l'arbitrage n'est en effet pas unanimement consacré dans les lois nationales sur l'arbitrage, ni davantage dans les règlements des institutions d'arbitrage.

Cet ouvrage intéressera les avocats, les juristes d'entreprise, les magistrats, les arbitres, les professeurs et les chercheurs.

Il rassemble les contributions de Michel Flamée, Peter Callens, Olivier Caprasse, Françoise Lefèvre, Didier Matray, Gautier Matray, Jean-François Tossens et Koen Van den Broeck.


Arbitrage en vertrouwelijkheid

Het boek bevat de akten van het colloquium dat CEPANI op 20 februari 2014 organiseerde met als thema « Arbitrage en vertrouwelijkheid ».

Het gekozen thema is duidelijk zeer actueel : bestaat er een algemeen beginsel van vertrouwelijkheid van de arbitrage ? Zo'n beginsel, traditioneel voorgesteld als één van de kernwaardes van arbitrage, is immers niet unaniem vastgelegd in de nationale wetten inzake arbitrage noch in de regiementen van de arbitrage-instellingen.

Dit boek vormt een bijzonder interessante lectuur voor advocaten, bedrijfsjuristen, magistraten arbiters, docenten en onderzoekers.

Het verzamelt bijdragen van Michel Flamée, Peter Callens, Olivier Caprasse, Françoise Lefèvre, Didier Matray, Gautier Matray, Jean-François Tossens en Koen Van den Broeck.

Fiche Technique

Paru le : 31/07/2014

Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : CEPANI

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-4230-2

EAN13 : 9782802742302

Reliure : Broché

Pages : 338

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 570 g