Chargement...
Chargement...

Justice et juges de paix de Paris, 1789-1838 : étude institutionnelle et biographique

Auteur : Guillaume Métairie

Paru le : 17/11/2014
Éditeur(s) : PULIM
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

50,00 €
Expédié en 5 à 7 jours.
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent en parties au procès, la justice de paix est instaurée en 1790. L'auteur revient sur la genèse de cette justice de proximité et sa mise en place à Paris et dresse la notice biographique de plus de 200 juges de paix qui ont officié dans la capitale jusqu'en 1838. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Depuis des années - voire des décennies - la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix - magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) - avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens : «Toute justice émane du roi». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant... L'Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique ; mais l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le XIXe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d'époque - pour cerner la justice autant que pour connaître le juge -, nous avons mené à travers de nombreux fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder l'existence de ces magistrats sous divers points de vue : vie privée, vie politique, vie professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur...

Fiche Technique

Paru le : 17/11/2014

Thématique : Procédures civiles - Voies d'execution

Auteur(s) : Auteur : Guillaume Métairie

Éditeur(s) : PULIM

Collection(s) : Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, n° 39

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-84287-619-9

EAN13 : 9782842876197

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 697

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 1045 g