Produit d'un colloque (Lyon, 22-23 novembre 2010), l'ouvrage analyse, au travers de la notion de revirement de jurisprudence, la politique jurisprudentielle et régulatrice de la Cour de justice dans un cadre critique et comparatif. ©Electre 2024

Le revirement de jurisprudence en droit européen

Le revirement de jurisprudence, en tant que phénomène social et juridique, est à l'origine ces dernières années d'un regain d'intérêt des juristes. L'avènement de la figure du juge dans les sociétés contemporaines, la multiplication des points de contacts normatifs entre les juridictions nationales, européennes et internationales, et l'exigence renforcée de sécurité juridique sont autant de facteurs qui ont contribué à renouveler sa problématique. Sa dimension spécifiquement européenne n'avait toutefois pas fait l'objet jusqu'à présent d'une étude générale alors même que le rôle politique et le pouvoir créateur des juges européens de l'Union et de la Convention européenne des droits de l'homme sont sans précédent dans les sociétés contemporaines.

Telle est l'ambition de cet ouvrage qui est le produit d'un colloque organisé par le Centre d'Études Européennes de l'Université Jean Moulin - Lyon 3, les 22 et 23 novembre 2010. Il s'agit d'essayer de saisir, au travers de la notion et de la pratique du revirement en droit européen, la politique jurisprudentielle et régulatrice de la Cour de justice de l'Union européenne, et plus accessoirement de la Cour européenne des droits de l'homme, dans une perspective critique et transversale. Les contributions ici rassemblées se proposent d'identifier une notion européenne du revirement et d'en mesurer la portée dans la pratique jurisprudentielle du juge européen. Chacun des grands domaines du droit européen (citoyenneté, droits fondamentaux, libre circulation des marchandises, libre prestation de services, contentieux de la légalité) est étudié dans cette perspective. Cette étude est complétée par un regard comparatif sur la pratique de la Cour européenne des droits de l'homme et sur les revirements nationaux du fait du droit européen en France et en Italie. Le foisonnement des questions soulevées dans cet ouvrage n'épuise pas certes le sujet mais contribue à une meilleure compréhension du phénomène du revirement en droit européen.