Analyse du concert et du contrôle, notions au centre des relations entre droit des sociétés et droit boursier. Leur rapport en droit boursier est exposé, s'appuyant sur l'histoire de l'action de concert. Les possibilités qu'offrent l'extraction de ce concept du droit boursier et son implantation dans le droit commun des sociétés sont ensuite explorées, notamment la formation de groupes d'associés. ©Electre 2024

Concert et contrôle

Partant de l'étude d'une notion propre au droit boursier, matière qu'il connaît bien pour la pratiquer depuis plus de 10 ans en tant qu'avocat au sein des plus grands cabinets d'affaires de Paris, l'auteur développe une thèse originale, dont l'ambition est de revisiter l'intégralité du droit des sociétés au travers du prisme de l'action de concert, un concept qui lui apparaît aussi central que la fraude en droit civil, la complicité en droit pénal ou encore l'entente en droit de la concurrence.

Observant la complexité des relations entre cette notion et le contrôle, sachant que ce dernier correspond souvent à l'objectif poursuivi par les concertistes qui cherchent en se regroupant à mieux imposer leurs vues à la société dont ils sont actionnaires, mais qu'il intervient aussi pour structurer les rapports entre les membres d'un concert, l'auteur remarque que leur combinaison se retrouve systématiquement - sous des formes diverses - à chaque fois qu'on cherche à appréhender la notion de « groupe » en droit des sociétés.

L'action de concert ayant pour principale conséquence de rendre solidairement responsables ses membres à l'égard des obligations qui leur sont faites par les lois et les règlements, elle permet en effet de donner un contenu juridique à de nombreux phénomènes collectifs impliquant les acteurs du droit des sociétés, qu'il s'agisse des « groupes d'actions » ou des « groupes d'actionnaires » visés par la réglementation boursière des franchissements de seuil ou des OPA obligatoires, mais aussi des « groupes d'associés » voire des « groupes de sociétés » qui concernent toutes les sociétés, cotées ou non.

S'appuyant sur de nombreux exemples tirés de son expérience pratique, notamment en matière d'opérations boursières qui sont autant d'illustrations vivantes du concept d'action de concert et de ses rapports intimes avec la notion de contrôle, l'auteur s'efforce néanmoins de dégager ensuite des lignes de réflexion théorique qui attirent le lecteur sur le terrain d'une conception révolutionnaire de notre - futur (?) - droit des sociétés.