Ce livre présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L'auteur développe les dispositions communes à tous les contrats d'assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Cette édition se distingue de la précédente par un appareil de références doctrinales et jurisprudentielles plus étoffé. ©Electre 2024
Droit des assurances
Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L'auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d'assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu'aux intermédiaires d'assurances. L'ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l'édition précédente, parue en 1996, l'ouvrage intègre la très importante jurisprudence et se réfère aux nombreux commentaires doctrinaux apparus depuis lors autour de la loi du 25 juin 1992. Il est à jour des nombreuses réformes que cette loi a connues au cours des dernières années, de la loi toute récente sur les intermédiaires d'assurances, des incidences du commerce électronique et des dimensions nouvelles que l'influence croissante des droits fondamentaux (protection de la vie privée, principe d'égalité et de non-discrimination) a données au droit des assurances.
Paru le : 26/09/2006
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Marcel Fontaine
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-2079-6
EAN13 : 9782804420796
Reliure : Broché
Pages : 609
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 920 g
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