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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Auteur : Christophe Quézel-Ambrunaz

Paru le : 21/04/2010
Éditeur(s) : Dalloz
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Philippe Brun

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Résumé

L'étude porte sur : le lien de causalité, condition de la responsabilité civile et le lien de causalité, cause de l'obligation de réparation. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux «défricheur», la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...]

Fiche Technique

Paru le : 21/04/2010

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Christophe Quézel-Ambrunaz

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Nouvelle bibliothèque de thèses, n° 99. Droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-247-08825-2

EAN13 : 9782247088256

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 1028 g