Une recherche issue d'une thèse sur la cessation de l'illicite. Elle répond notamment à la question suivante : notre droit de la responsabilité, absorbé par la recherche de l'indemnisation des victimes, n'a-t-il pas négligé de doter le juge des moyens d'imposer le respect de la règle de droit dont il constate la violation ? ©Electre 2024

Préface de Roger Bout - Avant-propos de Philippe le Tourneau

Que la responsabilité civile soit définie comme la mise en oeuvre du principe de réparation du dommage causé à autrui n'est pas de nature à surprendre, tant cette affirmation est fidèle à la formulation, il y a deux siècles, de la règle légale [...]. « Que le propriétaire, l'artiste, le commerçant se livrent donc avec confiance et avec sécurité à leurs soins domestiques, à leurs travaux, à leurs spéculations ; la loi veille sur eux ; quel que soit l'auteur du dommage qu'ils auront essuyé, elle leur signalera toujours un réparateur... ». Mais a-t-elle bien « veillé sur eux », cette loi qui s'est bornée à désigner le « réparateur », sans prévoir de règle permettant de prévenir ou de faire cesser le fait à l'origine du dommage ? [...]

Monsieur Cyril Bloch a eu le mérite de poser les questions trop rarement soulevées par la doctrine, l'intelligence de pressentir la richesse de la réflexion qu'elles pouvaient susciter, et l'audace d'entreprendre, puis de mener à leur terme, des recherches approfondies touchant au fondement même de notre système de responsabilité civile. Une solide culture juridique, un esprit analytique allié à un souci constant de cohérence, lui ont permis de dominer ce vaste sujet, apportant une importante contribution à la théorie générale du droit. [...]

[...] la cessation de l'illicite n'est plus une « fonction méconnue ». Elle peut s'imposer désormais, en toute clarté, dans la jurisprudence, même sans l'aide d'une intervention législative, pour peu que le juge veille à reconnaître son unité et à admettre l'autonomie de son régime. [...]
R. B.

[...] Des développements de Droit comparé et de Droit communautaire achèvent de convaincre de la nécessité de reconnaître en Droit français la cessation de l'illicite, clairement et à titre général, alors que notre Droit positif ne le manifeste nettement que dans des domaines particuliers.

Le présent ouvrage constitue une contribution essentielle au Droit de la responsabilité civile, qui fera date. [...] Cézanne écrivait « Le bel ouvrage, c'est une belle pensée soutenue par un beau métier » ; cette proposition correspond aux capacités de Cyril Bloch et à son fruit.
Ph. le T.