Point sur la prévention des risques professionnels dans les activités de sous-traitance et en particulier dans les interventions des entreprises extérieures sur le site des entreprises utilisatrices. Cet ouvrage aborde la réglementation, l'exploitation d'une enquête de l'AFIM, les institutionnels de la prévention, les systèmes de management de la sécurité, le point de vue du monde de l'entreprise. ©Electre 2025

Maintenance, nettoyage, gardiennage, logistique, autant d'activités que les entreprises choisissent de plus en plus souvent de confier à d'autres entreprises spécialisées plutôt que de continuer à les faire effectuer par leur propre personnel. Ce recentrage sur le coeur du métier s'est accompagné de la mise en place d'une politique qualité forte, supposée garantir la bonne exécution et la traçabilité des prestations fournies, à travers notamment les systèmes de management de la sécurité.

Cette sous-traitance interne s'est-elle traduite par un transfert (voire un accroissement) des risques professionnels des premières (les entreprises utilisatrices) vers les secondes (les entreprises extérieures) ? Ou au contraire a-t-elle permis une professionnalisation des activités permettant aux travailleurs d'effectuer leur travail dans de meilleures conditions ? Les évolutions de la législation suite à la catastrophe d'AZF visant à améliorer la coordination de la sécurité entre les entreprises utilisatrices et les entreprises extérieures constituent-elles un progrès ou restent-elles purement théoriques ?

Cet ouvrage n'a pas la prétention d'apporter des réponses simples à ces questions complexes. À partir de la réflexion de spécialistes des questions de santé au travail, mais surtout à partir des témoignages de nombreux acteurs du secteur (chefs d'entreprise et responsables CHSCT, donneurs d'ordres et sous-traitants, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, préventeurs), un tableau des conditions d'exercice de la sous-traitance est tracé. Au fil des pages, le constat s'impose de lui-même : le débat amorcé ici ne concerne pas le seul monde de l'entreprise, il pourrait bien intéresser toute notre société.

Cet ouvrage a été coordonné par Michel Héry, chargé de mission à la Direction scientifique de l'INRS. Les contributions émanent d'institutionnels de la prévention (services Prévention des risques professionnels des Caisses régionales d'assurance maladie, inspection du travail, médecine du travail), de chercheurs et de partenaires de l'entreprise : chefs d'entreprises utilisatrices et extérieures, secrétaires de CHSCT, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, experts syndicaux.