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Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge


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Résumé

Analyse comparative des jurisprudences belge et française en matière de droit des obligations. ©Electre 2024

En 1933, le Professeur Paul J. Durand s'était livré à l'exercice d'«analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d'un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances». Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd'hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu'à l'enrichissement sans cause, en passant par l'abus de droit et le droit de la responsabilité.

L'Académie pour le Droit Privé Européen (Salzbourg) a comme objectif de mener et de promouvoir activement la recherche portant sur les différents systèmes juridiques européens ainsi que sur les régimes juridiques qu'ils ont influencés de par le monde. L'élaboration du droit privé par les instances législatives, exécutives et juridictionnelles de l'Union européenne occupe également une place fondamentale dans cette recherche. L'approche privilégiée par l'Académie intègre dans cette recherche les aspects historiques, sociologiques, constitutionnels ainsi que ceux relatifs à la procédure civile. La Collection de l'Académie pour le Droit Privé Européen publie des contributions, en anglais, français et allemand, qui s'inscrivent dans cette démarche.


The Academy for European Private Law (Salzburg) aims to support and actively to promote research on the different legal systems in Europe as well on those legal systems around the world which they have influenced. The development of private law by the legislative, executive and judicial bodies of the European Union is also at the heart of this research. The method chosen by the Academy includes a historical, sociological and constitutional approach as well as an approach based on the law of civil procedure. The collection of books published by the Academy for European Private Law has papers and contributions in English, French and German which are based on this method.

Fiche Technique

Paru le : 15/07/2013

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Collection de l'Académie de droit privé européen

Contributeur(s) : Directeur de publication : Erik Van Den Haute

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-4295-1

EAN13 : 9782802742951

Reliure : Broché

Pages : VIII-285

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 460 g