Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse d'abord le fondement et le fonctionnement de la responsabilité civile. Il aborde ensuite son impact budgétaire et la résolution du litige en responsabilité. L'auteur s'attache à confronter le droit français et le courant doctrinal Law and economics. ©Electre 2024
L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements.
Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs, sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute.
L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus contestés, comme la peine privée.
L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des litiges et les résultats économiques des règles.
Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage bienvenu.
Paru le : 15/06/2005
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Grégory Maitre
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Droit et économie
Contributeur(s) : Préfacier : Horatia Muir Watt
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782275026428
Reliure : Broché
Pages : XIV-315
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 535 g
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