Chargement...
Chargement...

Activités physiques et sportives : nouvelle lecture

Auteur : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales


2,44 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. ©Electre 2024

Fiche Technique

Paru le : 05/05/2000

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Éditeur(s) : Assemblée nationale

Collection(s) : Les documents législatifs de l'Assemblée nationale

Contributeur(s) : Rédacteur / Rapporteur : Patrick Leroy - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Patrick Leroy

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782111093393

Reliure : Broché

Pages : 108

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 0 g