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Contrats du monde de l'art. Vol. 1. Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien

Auteur : Véronique Chambaud

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Résumé

Un guide pour les artistes qui propose un certain nombre de contrats types : pour exposer, pour prêter, pour vendre, etc. Avec pour chaque rubrique, des explications détaillées des connaissances juridiques liées à l'acte. ©Electre 2024

Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc.

Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres, donne les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.

Pour chaque contrat, l'auteur :

  • explique son objet, clarifie les problèmes juridiques soulevés,
  • étudie le contexte légal et jurisprudentiel,
  • donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
  • fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.

Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

Fiche Technique

Paru le : 15/04/2011

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Véronique Chambaud

Éditeur(s) : Ars vivens

Collection(s) : Art management

Série(s) : Contrats du monde de l'art

ISBN : 978-2-916613-18-5

EAN13 : 9782916613185

Reliure : Broché

Pages : 214

Hauteur: 23.0 cm / Largeur 19.0 cm


Poids: 0 g