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Le brevet, outil de l'innovation et de la valorisation : son devenir dans une économie mondialisée : colloque du 5 juillet 2011, Institut de France, Paris


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Résumé

Ensemble de réflexions sur l'importance du brevet, de sa valorisation par le chercheur lui-même et par les politiques publiques, concernant notamment leur exploitation. Dans cet ouvrage, la situation nationale est mise en perspective dans une économie internationale. ©Electre 2024

La compétition internationale dans le domaine des sciences et des technologies, pilier de l'économie mondialisée, incite inévitablement à réfléchir sur les brevets d'invention, leur pratique et leur devenir.

Depuis plus de 10 ans, l'Académie des sciences mène une réflexion sur les questions de propriété intellectuelle dans la recherche, ce qui l'a déjà conduite à organiser, avec l'Académie des sciences morales et politiques, cinq colloques sur ces questions, publiés dans la même collection.

Le 5 juillet 2011, l'Académie des sciences et l'Académie des technologies se sont associées pour consacrer un nouveau colloque aux derniers développements du droit et de la pratique des brevets, en tant qu'outils de l'innovation et de la valorisation.

Les actes de ce colloque sont consacrés dans un premier temps au droit positif des brevets d'invention et de leur valorisation. Dans un second temps, sont examinées les évolutions, positives ou négatives, que l'économie mondialisée risque de produire ou a déjà commencé de produire sur le droit actuel, de même que les réactions qu'elle suscite, ou devrait susciter, à tort ou à raison.

Pour mener ces réflexions, les Académies ont fait appel aussi bien à des intervenants issus du monde de l'industrie qu'à des chercheurs et universitaires, mais également à des représentants de cabinets de brevets, de l'Office européen des brevets et de la Commission européenne.

D'élément d'une stratégie d'entreprise à une stratégie d'État, le droit des brevets, souvent encore national, est confronté à cette économie mondialisée. De celle-ci découle également la multiplication des acteurs intervenant dans ce champ d'action traditionnellement restreint aux relations entre inventeurs et employeurs d'une part, brevetés et licenciés d'autre part.

Le monopole accordé par le brevet est-il à remettre en cause ou doit-il être modifié du fait de cette évolution ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage contribue à répondre.

Fiche Technique

Paru le : 08/08/2012

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Lavoisier
Lavoisier-Tec & Doc

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Académie des sciences (France) - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Académie des technologies (France)

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7430-1326-4

EAN13 : 9782743013264

Reliure : Broché

Pages : VI-137

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 0.8 cm

Poids: 230 g