Sont présentés selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle : la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Expose pour chacun de ces droits les règles internes et également les réglementations communautaires et internationales. ©Electre 2025
Référence Droit
D'un maniement aisé, les manuels de la collection « Référence Droit » ont pour objectif de transmettre au lecteur l'essentiel des connaissances fondamentales dans les principales disciplines du droit. Conçue pour les étudiants des facultés des droit, ceux de sciences politiques et des grandes écoles, « Référence Droit » s'adresse également aux praticiens disposant d'un temps limité pour acquérir les fondamentaux du droit.
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique d'une part, et de la propriété industrielle d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.
Paru le : 12/02/2010
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Jean-Luc Piotraut
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Référence droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7298-5302-0
EAN13 : 9782729853020
Reliure : Broché
Pages : 288
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 480 g
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