Passe en revue les problèmes d'ascenseur qui se posent à tout syndicat de copropriétaires : les différents types d'ascenseur, la réglementation, la création ou le remplacement, les contrats de maintenance, la sécurité, l'assurance, les responsabilités en cas d'accident, les précautions à prendre, le rôle des différents intervenants... ©Electre 2024
L'ascenseur d'un immeuble en est un élément essentiel. C'est un lieu de rencontre, certes, mais il est sujet à de nombreuses discussions entre copropriétaires.
Pour implanter, moderniser ou remplacer cet élément de vie d'un immeuble, il faut s'entourer de toutes les précautions possibles, tant sur le plan technique que juridique.
Conçu de façon très pratique, cet ouvrage guidera les constructeurs, copropriétaires, syndics d'immeubles, avocats, etc., et leur sera un outil de travail indispensable pour régler tous litiges. Il aidera à rédiger un contrat de maintenance fiable, à faire effectuer des travaux en toute sécurité, à préparer le dossier pour la prochaine assemblée générale, etc.
Sommaire
Ascenseur en copropriété • Types d'ascenseurs • Réglementation • Création d'un ascenseur dans un immeuble • Rachat des quotes-parts • Remplacement d'un ascenseur • Modernisation • Travaux de sécurité • Contrat de maintenance • Décisions de vote • Tantièmes ascenseur • Précautions • Assurance • Responsabilité en cas d'accident • Rôle des intervenants.
Paru le : 03/01/2001
Thématique : Droit immobilier - construction
Auteur(s) : Auteur : Bernard Quignard
Éditeur(s) :
Eyrolles
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Capoulade
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782212068245
Reliure : Broché
Pages : 224
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 436 g
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