Le manuel rassemble les notions essentielles, les textes fondamentaux en vigueur, les jurisprudences pertinentes et des exercices d'entraînement pour préparer le BTS Notariat et réussir les épreuves en droit général et droit notarial. ©Electre 2024
Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage est le seul correspondant à l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1re et 2e années.
À mi-chemin entre un manuel et un précis, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat.
Support de cours efficace, cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes, mais aussi d'approfondir leurs connaissances s'ils souhaitent aller plus loin.
Les actualisations en matière fiscale sont à jour au 1er août 2012, notamment les taux d'imposition en matière de donations et de successions.
Chaque thème est structuré en savoirs qui sont articulés selon le même plan :
Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une connaissance immédiatement accessible et actualisée.
Paru le : 04/09/2012
Thématique : BTS
Auteur(s) : Auteur : Virginie Rapp-Cassigneul
Éditeur(s) :
Defrénois
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : BTS notariat
ISBN : 978-2-85623-214-9
EAN13 : 9782856232149
Reliure : Broché
Pages : IX-820
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 1228 g
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