Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Date de parution

Disponibilité

1 ...

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 2, Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, divorce, libéralités, successions et indivision

Éditeur : Defrénois
Les solutions aux problèmes juridiques concernant le droit de la famille en général sont exposées avec un examen approfondi des contrats de mariage, des liquidations de communautés, des donations, des donations-partage, des indivisions, des déclarations et liquidatio...
73,00 €
En stock

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés

Éditeur : Defrénois
Ce manuel explique comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Pour permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, l'ouvrage rassemble cent exercices de difficulté...
65,00 €
En stock

Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière

Éditeur : Defrénois
Dans cette thèse, l'auteur analyse les cas où les droits réels s'appliquent sur un immeuble et explique les priorités à appliquer dans diverses situations. Il aborde notamment la copropriété, les usufruits ou les servitudes. Prix Ozenne de l'Académie de législation 2...
58,00 €
En stock *
*stock limité

La publicité foncière

Éditeur : Defrénois
Une présentation du système français de la publicité foncière : les opérations de publicité, les opérations soumises à publicité et les conséquences de l'absence du publicité. ©Electre 2021
63,00 €
En stock

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 1, Actes courants : ventes, prêts, échanges, copropriété

Éditeur : Defrénois
Plus de cinquante thèmes d'examens professionnels de notaire et de premier clerc corrigés, commentés et classés par thème, portant sur la promesse de vente, la vente d'immeuble, le prêt, les opérations hypothécaires, etc. ©Electre 2021
73,00 €
En stock

Solutions professionnelles notariales : recueils Morin. Volume 3, Opérations de construction, environnement, droit rural

Éditeur : Defrénois
Reprise des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le "Répertoire Defrénois" et de sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que sur le droit des soc...
79,00 €
En stock

Dictionnaire insolite du notariat ou Le notariat de A à Zèbre

Éditeur : Defrénois
De l'acte authentique au zèbre en passant par la blockchain, le contrat de mariage, le testament, le devoir de conseil, les frais et le costume, les codes du notariat sont dévoilés à travers une série d'entrées abordant les origines, les symboles, les légendes et les...
24,00 €
En stock

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 4, Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, associations et fondations

Éditeur : Defrénois
Ce recueil reprend des cas réels corrigés de droit des affaires (droit commercial, baux commerciaux, droit des sociétés) publiés dans le "Répertoire Defrénois", ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels notariaux. ©Electre 2021
73,00 €
En stock

Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi : liber amicorum

Éditeur : Defrénois
Recueil de 65 contributions rendant hommage au professeur de droit privé, sur le thème du droit patrimonial de la famille. Elles abordent notamment le nouveau droit commun des contrats, le droit de la succession ou encore le droit notarial. ©Electre 2021
149,00 €
En stock *
*stock limité

INFN : sujets d'examens 2020

Éditeur : Defrénois
Les annales des sujets des examens 2020 donnant accès à la profession de notaire. Avec des corrigés détaillés. ©Electre 2021
32,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

La copropriété des immeubles bâtis

Éditeur : Defrénois
Présentation de la réglementation encadrant la copropriété des immeubles bâtis : statut légal, règlement de copropriété, syndicat et assemblée générale des copropriétaires, conseil syndical, pouvoirs des copropriétaires, charges ou encore entretien de l'immeuble. A j...
55,00 €
En stock *
*stock limité

Guide de la rédaction des actes

Éditeur : Defrénois
Outil d'aide à la rédaction des actes destiné aux notaires et clercs de notaires, découpé en quatre thèmes : actes courants et immobilier, entreprise, famille et patrimoine, rural. Chaque chapitre suit le même plan : notions et textes applicables, constitution du dos...
50,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille : contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français

Auteur : Alex Tani
Éditeur : Defrénois
Cette thèse va à l'encontre de l'idée selon laquelle il existerait un ordre public patrimonial en droit de la famille. L'analyse des conséquences pratiques de cette affirmation permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisati...
57,00 €
Disponible chez l'éditeur

La famille et la mort

Éditeur : Defrénois
L'objet de cette thèse est de connaître les conséquences juridiques, conceptuelles et pratiques de la mort d'un individu au regard de l'existence et de l'étendue de la famille, ainsi que l'influence du droit. Cette thèse est réactualisée avec l'ordonnance du 4 juille...
48,70 €
Disponible chez l'éditeur

La qualité d'héritier

Éditeur : Defrénois
L'auteure précise la notion de la qualité d'héritier dans sa qualité notionnelle, puis ses utilités. Dans sa vision restrictive, l'héritier ne peut être que l'héritier légal. Le lien héréditaire résulte de la filiation ou du mariage. Elle développe les différentes fo...
62,00 €
Disponible chez l'éditeur

Les contrats immobiliers des collectivités territoriales

Éditeur : Defrénois
Régions, départements, communes sont régulièrement amenés à passer des contrats immobiliers, qu'il s'agisse de vente, d'achat, ou encore de contrats d'occupation du domaine public. Illustré de conseils et de cas pratiques, cet ouvrage est destiné aux collectivités qu...
42,00 €
Disponible chez l'éditeur

Les servitudes

Éditeur : Defrénois
Une servitude est une charge imposée sur un héritage pour le service et l'utilité d'un héritage appartenant à un autre propriétaire. Présentation des principes généraux, des servitudes établies par la loi, de celles établies par le fait de l'homme, et de leur établis...
63,00 €
Disponible chez l'éditeur

Trusts américains et pratique notariale française

Éditeur : Defrénois
Présente les principes directeurs pour appréhender et intégrer un trust dans le règlement d'une succession en France et l'ensemble des règlements d'une succession aux Etats-Unis. Propose des solutions applicables directement par le notaire pour respecter les principe...
65,00 €
Disponible chez l'éditeur

Déontologie notariale

Éditeur : Defrénois
Une présentation des obligations déontologiques des notaires et des principes de la discipline notariale. ©Electre 2021
49,00 €
En stock

Droit international privé et européen : pratique notariale

Éditeur : Defrénois
Présentation des grandes règles du droit international privé français et communautaire à travers des exemples de cas concrets, des pratiques notariales qui leur sont associées. A jour au 15 mars 2018. ©Electre 2021
74,00 €
Disponible chez l'éditeur

Etude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats

Éditeur : Defrénois
L'étude de l'interprétation des contrats par le juge permet de confronter common law et droit civil. L'auteur montre que l'évolution du droit des contrats a profondément modifié le rôle du juge dans les rapports d'obligation dans tous les systèmes juridiques. La comp...
64,00 €
Disponible chez l'éditeur

L'usufruit des biens incorporels : contribution à la nature juridique de l'usufruit

Éditeur : Defrénois
Ces travaux de doctorat proposent de repenser fondamentalement l'usufruit et de revenir sur sa nature juridique encore incertaine. Ils mettent en lumière les difficultés rencontrées dans certains cas tels que la participation de l'usufruitier aux décisions collective...
56,00 €
En stock *
*stock limité

Les baux commerciaux

Éditeur : Defrénois
Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la réforme de la procédure civile...
62,00 €
Disponible chez l'éditeur

Les libéralités à caractère collectif

Éditeur : Defrénois
Une étude sur le régime des libéralités à caractère collectif qui s'intéresse tout d'abord à définir précisément le champ d'action de cet acte juridique puis ses conditions de validité ainsi que son cadre d'exécution. ©Electre 2021
68,00 €
Disponible chez l'éditeur
1 ...