Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Date de parution

Disponibilité

1 ...

Solutions professionnelles notariales : recueils Morin. Volume 3, Opérations de construction, environnement, droit rural

Éditeur : Defrénois
Reprise des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le "Répertoire Defrénois" et de sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que sur le droit des soc...
79,00 €
Disponible en ligne

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 4, Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, associations et fondations

Éditeur : Defrénois
Ce recueil reprend des cas réels corrigés de droit des affaires (droit commercial, baux commerciaux, droit des sociétés) publiés dans le "Répertoire Defrénois", ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels notariaux. ©Electre 2020
73,00 €
Disponible en ligne

Les régimes patrimoniaux des couples en droit international privé, européen et comparé

Éditeur : Defrénois
Présentation du régime juridique du patrimoine des couples en droit international privé et européen, qu'ils soient mariés, pacsés ou concubins. Les législations internes de droit étranger sur les régimes matrimoniaux et sur les effets patrimoniaux des partenariats so...
60,00 €
Disponible en ligne

Les baux commerciaux

Éditeur : Defrénois
Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la réforme de la procédure civile...
62,00 €
Disponible en ligne

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés

Éditeur : Defrénois
Ce manuel explique comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Pour permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, l'ouvrage rassemble cent exercices de difficulté...
65,00 €
Disponible en ligne

Dictionnaire insolite du notariat ou Le notariat de A à Zèbre

Éditeur : Defrénois
De l'acte authentique au zèbre en passant par la blockchain, le contrat de mariage, le testament, le devoir de conseil, les frais et le costume, les codes du notariat sont dévoilés à travers une série d'entrées abordant les origines, les symboles, les légendes et les...
24,00 €
Disponible en ligne

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille : contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français

Auteur : Alex Tani
Éditeur : Defrénois
Cette thèse va à l'encontre de l'idée selon laquelle il existerait un ordre public patrimonial en droit de la famille. L'analyse des conséquences pratiques de cette affirmation permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisati...
57,00 €
Disponible en ligne

La copropriété des immeubles bâtis

Éditeur : Defrénois
Présentation de la réglementation encadrant la copropriété des immeubles bâtis : statut légal, règlement de copropriété, syndicat et assemblée générale des copropriétaires, conseil syndical, pouvoirs des copropriétaires, charges ou encore entretien de l'immeuble. A j...
55,00 €
Disponible en ligne

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 1, Actes courants : ventes, prêts, échanges, copropriété

Éditeur : Defrénois
Plus de cinquante thèmes d'examens professionnels de notaire et de premier clerc corrigés, commentés et classés par thème, portant sur la promesse de vente, la vente d'immeuble, le prêt, les opérations hypothécaires, etc. ©Electre 2020
73,00 €
Disponible en ligne

Comptabilité notariale

Éditeur : Defrénois
Illustré d'exemples concrets et de cas pratiques, l'ensemble de la comptabilité notariale en conformité avec la législation et la déontologie propre à la profession. Les auteurs traitent aussi bien de la comptabilité que de la gestion et proposent de nombreux exemple...
96,00 €
Disponible en ligne

Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi : liber amicorum

Éditeur : Defrénois
Recueil de contributions sur le thème du droit patrimonial de la famille. ©Electre 2020
149,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Déontologie notariale

Éditeur : Defrénois
Une présentation des obligations déontologiques des notaires et des principes de la discipline notariale. ©Electre 2020
49,00 €
Disponible en ligne

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Volume 2, Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, divorce, libéralités, successions et indivision

Éditeur : Defrénois
Les solutions aux problèmes juridiques concernant le droit de la famille en général sont exposées avec un examen approfondi des contrats de mariage, des liquidations de communautés, des donations, des donations-partage, des indivisions, des déclarations et liquidatio...
73,00 €
Disponible en ligne

Droit international privé et européen : pratique notariale

Éditeur : Defrénois
Présentation des grandes règles du droit international privé français et communautaire à travers des exemples de cas concrets, des pratiques notariales qui leur sont associées. A jour au 15 mars 2018. ©Electre 2020
74,00 €
Disponible en ligne

BTS notariat. Volume 1, Droit général et droit notarial : 1re et 2e années : cours et exercices corrigés

Éditeur : Defrénois
Le manuel rassemble les notions essentielles, les textes fondamentaux en vigueur, les jurisprudences, ainsi que des exercices d'entraînement pour préparer le BTS notariat et réussir les épreuves en droit général et droit notarial. ©Electre 2020
55,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La fiducie : aspects juridiques et fiscaux : contribution à l'étude du patrimoine fiduciaire

Éditeur : Defrénois
L'auteure étudie le patrimoine fiduciaire et la notion juridique et fiscale de la fiducie. Elle travaille à partir des règles de droit positif et fait des propositions sur le transfert des éléments mis en fiducie, ainsi que sur la transparence fiscale du patrimoine f...
56,00 €
Disponible en ligne

Comment devenir notaire ?

Éditeur : Defrénois
Guide proposant une étude des différentes voies d'accès à la profession de notaire, évoquant son organisation, le statut et les activités du notaire. ©Electre 2020
26,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Guide de la rédaction des actes

Éditeur : Defrénois
Outil d'aide à la rédaction des actes destiné aux notaires et clercs de notaires, découpé en quatre thèmes : actes courants et immobilier, entreprise, famille et patrimoine, rural. Chaque chapitre suit le même plan : notions et textes applicables, constitution du dos...
50,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

L'usufruit des biens incorporels : contribution à la nature juridique de l'usufruit

Éditeur : Defrénois
Ces travaux de doctorat proposent de repenser fondamentalement l'usufruit et de revenir sur sa nature juridique encore incertaine. Ils mettent en lumière les difficultés rencontrées dans certains cas tels que la participation de l'usufruitier aux décisions collective...
56,00 €
Disponible en ligne

Les contrats immobiliers des collectivités territoriales

Éditeur : Defrénois
Régions, départements, communes sont régulièrement amenés à passer des contrats immobiliers, qu'il s'agisse de vente, d'achat, ou encore de contrats d'occupation du domaine public. Illustré de conseils et de cas pratiques, cet ouvrage est destiné aux collectivités qu...
42,00 €
Disponible en ligne

Les promesses de vente et d'achat immobilières

Éditeur : Defrénois
Le point sur le droit des promesses, ses principes généraux, la jurisprudence et ses implications pratiques. A jour de la réforme du droit des contrats. ©Electre 2020
62,00 €
Disponible en ligne

Un an d'application de la réforme des contrats : quel impact sur la pratique notariale ?

Éditeur : Defrénois
Le point sur la réforme du 10 février 2016 concernant le droit des contrats et les conséquences de son application pour les professionnels que sont les notaires. Les auteurs présentent les difficultés rencontrées et proposent des solutions pour améliorer la pratique....
44,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La publicité foncière

Éditeur : Defrénois
Une présentation du système français de la publicité foncière : les opérations de publicité, les opérations soumises à publicité et les conséquences de l'absence du publicité. ©Electre 2020
63,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Droit rural

Éditeur : Defrénois
Fondé sur des sources réglementaires, jurisprudentielles et communautaires, l'ouvrage propose une synthèse sur le droit rural qui s'étend au droit public, au droit des affaires, au droit social, au droit de l'environnement et au droit de la propriété industrielle. In...
60,00 €
Disponible en ligne
1 ...