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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 3. Opérations de construction, environnement, droit rural
Éditeur(s) : Defrénois
Reprise des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le Répertoire Defrénois et de sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que sur le droit des socié...
79,00 €
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Déontologie notariale
Éditeur(s) : Defrénois
Une présentation des obligations déontologiques des notaires et des principes de la discipline notariale. ©Electre 2025
49,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 1. Actes courants : promesses de vente, ventes, prêts, échanges
Éditeur(s) : Defrénois
Plus de cinquante thèmes d'examens professionnels de notaire et de premier clerc corrigés, commentés et classés par thème, portant sur les actes courants de droit immobilier : la promesse de vente, la vente d'immeuble, le prêt, les opérations hypothécaires, la coprop...
69,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 3. Opérations de construction, droit rural
Éditeur(s) : Defrénois
Reprise des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le Répertoire Defrénois et de sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que sur le droit des socié...
79,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Éditeur(s) : Defrénois
Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de co...
65,00 €
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Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés
Éditeur(s) : Defrénois
Ce manuel explique comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Pour permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, cent exercices de difficulté croissante sont pro...
67,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Éditeur(s) : Defrénois
Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de co...
71,00 €
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Histoire du notariat et du droit notarial en France
Éditeur(s) : Defrénois
Une histoire du notariat en France, branche juridique chargée de rédiger et de conserver les contrats, protégeant les transmissions des Français. ©Electre 2025
15,00 €
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Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés
Éditeur(s) : Defrénois
Ce manuel explique comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Pour permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, l'ouvrage rassemble cent exercices de difficulté...
65,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 3. Opérations de construction, environnement, droit rural
Éditeur(s) : Defrénois
Reprise des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le Répertoire Defrénois et de sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que sur le droit des socié...
79,00 €
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Comptabilité notariale
Éditeur(s) : Defrénois
Illustré d'exemples concrets et de cas pratiques, l'ensemble de la comptabilité notariale en conformité avec la législation et la déontologie propre à la profession. Les auteurs traitent aussi bien de la comptabilité que de la gestion et proposent de nombreux exemple...
96,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 1. Actes courants : promesses de vente, ventes, prêts, échanges
Éditeur(s) : Defrénois
Plus de cinquante thèmes d'examens professionnels de notaire et de premier clerc corrigés, commentés et classés par thème, portant sur les actes courants de droit immobilier : la promesse de vente, la vente d'immeuble, le prêt, les opérations hypothécaires, la coprop...
75,00 €
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Guide de la rédaction des actes notariés 2023 : actes courants, immobilier, famille, patrimoine, entreprise, rural
Éditeur(s) : Defrénois
Outil d'aide à la rédaction des actes, destiné aux notaires et clercs de notaire, découpé en quatre thèmes : actes courants et immobilier, entreprise, famille et patrimoine, domaine rural. Chaque chapitre propose les notions et textes applicables, la constitution du ...
89,00 €
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Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Éditeur(s) : Defrénois
Un point sur les grandes règles de l'usufruit et les pratiques notariales qui leur sont associées : droit de succession, droit des sociétés, incidences fiscales et comptables, etc. ©Electre 2025
60,00 €
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La fiducie : aspects juridiques et fiscaux : contribution à l'étude du patrimoine fiduciaire
Éditeur(s) : Defrénois
L'auteure étudie le patrimoine fiduciaire et la notion juridique et fiscale de la fiducie. Elle travaille à partir des règles de droit positif et fait des propositions sur le transfert des éléments mis en fiducie, ainsi que sur la transparence fiscale du patrimoine f...
56,00 €
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Guide de la rédaction des actes notariés 2022 : actes courants, immobilier, famille, patrimoine, entreprise, rural
Éditeur(s) : Defrénois
Outil d'aide à la rédaction des actes, destiné aux notaires et clercs de notaires, découpé en quatre thèmes : actes courants et immobilier, entreprise, famille et patrimoine, domaine rural. Chaque chapitre propose les notions et textes applicables, la constitution du...
85,00 €
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Solutions professionnelles notariales. Vol. 4. Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés
Éditeur(s) : Defrénois
Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit commercial et au droit des sociétés : fonds de commerce, bail commercial, sociétés, associations, entre autres. Les solutions proposées sont complétées de conseils, de modèles de clauses et de...
79,00 €
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Les baux commerciaux
Éditeur(s) : Defrénois
Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la notion de bouclier-loyer intro...
68,00 €
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Droit international privé et européen : pratique notariale
Éditeur(s) : Defrénois
Présentation des grandes règles du droit international privé français et communautaire à travers des exemples de cas concrets, des pratiques notariales qui leur sont associées. Une large place est accordée au droit international de la famille : mariage, régimes matri...
79,00 €
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Les contrats immobiliers des collectivités territoriales
Éditeur(s) : Defrénois
Régions, départements et communes sont régulièrement amenés à passer des contrats immobiliers, qu'il s'agisse de vente, d'achat, ou encore de contrats d'occupation du domaine public. Illustré de conseils et de cas pratiques, cet ouvrage est destiné aux collectivités ...
48,00 €
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Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Éditeur(s) : Defrénois
Un point sur les grandes règles de l'usufruit et les pratiques notariales qui leur sont associées : droit de succession, droit des sociétés, incidences fiscales et comptables, entre autres. ©Electre 2025
64,00 €
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Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière
Éditeur(s) : Defrénois
Dans cette thèse, l'auteur analyse les cas où les droits réels s'appliquent sur un immeuble et explique les priorités à appliquer dans diverses situations. Il aborde notamment la copropriété, les usufruits ou les servitudes. Prix Ozenne de l'Académie de législation 2...
58,00 €
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Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé
Éditeur(s) : Defrénois
Le statut patrimonial du conjoint survivant n'est pas organisé en droit international. Cette thèse analyse les difficultés à surmonter lors de l'application des règles de conflit de lois et des droits matériels, et présente les moyens de réunifier ce statut sous l'em...
75,00 €
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Les libéralités à caractère collectif
Éditeur(s) : Defrénois
Une étude sur le régime des libéralités à caractère collectif qui s'intéresse tout d'abord à définir précisément le champ d'action de cet acte juridique puis ses conditions de validité ainsi que son cadre d'exécution. ©Electre 2025
68,00 €
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