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Droit administratif. Vol. 1. Les sources et le juge

Auteur : Bertrand Seiller

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Résumé

Présentation des fondements du droit administratif : l'étude des sources, de l'organisation et de la compétence de l'ordre juridictionnel administratif, etc. ©Electre 2024

Droit administratif 1

Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique.

Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

Fiche Technique

Paru le : 15/06/2016

Thématique : Philosophie du droit

Auteur(s) : Auteur : Bertrand Seiller

Éditeur(s) : Flammarion

Collection(s) : Champs Université

Série(s) : Droit administratif

ISBN : 978-2-08-138661-7

EAN13 : 9782081386617

Reliure : Broché

Pages : 349

Hauteur: 18.0 cm / Largeur 11.0 cm


Épaisseur: 1.7 cm

Poids: 248 g