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Travaux dirigés de droit de la protection sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Auteur : Philippe Coursier

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Résumé

Présentation du droit de la protection sociale à partir d'études de cas pratiques, de commentaires de textes et de décisions de justice. Le manuel aborde les conditions d'assujettissement au régime général, le calcul et le paiement des cotisations, les prestations familiales et les assurances sociales, les régimes de retraite, les risques professionnels et la protection sociale complémentaire. ©Electre 2025

Travaux dirigés de droit de la protection sociale

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques.

Thèmes abordés :

  • L'organisation générale de la Sécurité sociale
  • La protection sociale complémentaire
  • Les sources internes du droit de la protection sociale
  • Les sources supranationales du droit de la protection sociale
  • Le droit international privé de la protection sociale
  • L'assujettissement au régime général
  • L'assiette des cotisations du régime général
  • Le calcul des cotisations du régime général
  • Le contrôle et le recouvrement des cotisations
  • Les assurances maladie et maternité du régime général
  • Les assurances invalidité et décès du régime général
  • L'assurance vieillesse du régime général
  • L'assurance risques professionnels du régime général
  • Les prestations familiales
  • Le régime social des indépendants
  • Les régimes spéciaux de salariés
  • Les régimes de protection sociale complémentaire
  • Les contentieux de la protection sociale

Fiche Technique

Paru le : 16/09/2010

Thématique : Méthodologie en droit

Auteur(s) : Auteur : Philippe Coursier

Éditeur(s) : Litec

Collection(s) : Objectif droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7110-1201-5

EAN13 : 9782711012015

Reliure : Broché

Pages : VII-193

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 20.0 cm


Épaisseur: 1.2 cm

Poids: 344 g