Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie le cadre juridique qui régit le statut de réfugié, aussi bien du point de vue académique que pratique. L'évolution de la définition du réfugié est également mise en évidence, au sein des contextes socio-culturels et politico-économiques. ©Electre 2024

L'intensification des relations entre peuples, sociétés, nations et Etats entraîne une multiplication des champs de tensions potentiels entre ces mêmes acteurs. Le droit international s'avère être un moyen efficace d'apaisement de ces tensions et la multiplication des cadres régulateurs internationaux est la suite logique de cette intensification des relations internationales.

La Convention de Genève relative au statut des réfugiés répond spécifiquement aux tensions suscitées par les déplacements transfrontières de populations craignant d'être persécutées en cas de retour dans l'Etat d'origine. Dans sa version issue du Protocole de New York relatif au statut des réfugiés, la Convention constitue le seul cadre normatif à portée universelle traitant de ces déplacements humains forcés, mais des efforts régulateurs apparaissent également à l'échelle régionale. L'application aux cas d'espèce des normes régionales soulève la question de l'articulation entre divers ordres juridiques, lorsque plusieurs cadres normatifs ont vocation à régir une situation donnée.

La recherche de réponses aux conflits de normes et aux divergences d'interprétations donne accès à un vaste champ de thématiques intéressant l'internationaliste. De plus, si l'on choisit une perspective européenne, la situation du réfugié est régie par une variété d'ordres juridiques, partiellement superposés et dotés de mécanismes de contrôle variés. Cela conduit à s'interroger sur l'interaction très mouvementée entre ordres juridiques nationaux, régionaux et universel, l'harmonisation des normes et finalement la cohérence de l'ensemble.

Le présent ouvrage poursuit ainsi principalement deux objectifs. Le premier - l'objectif principal - est axé sur le droit des réfugiés en particulier et vise à démontrer l'évolution de la notion de réfugié. Le second s'inscrit dans le cadre de l'étude du droit international général et démontre que le droit des réfugiés constitue un exemple particulièrement intéressant de création normative dans l'ordre international, création, pas toujours initiée par les Etats mais par ailleurs extrêmement efficace.