Ce guide, accompagné d'exemples concrets, suit l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A l'aide de questionnaires d'évaluation et de cas pratiques, le lecteur est invité à faire le point sur ses connaissances. ©Electre 2024

Droit du travail Droit vivant

La relation individuelle de travail

À jour des ordonnances du 22 septembre 2017

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, à quelles conditions l'entreprise peut désormais licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d'un plan de départs volontaires sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre.

Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.

Consacré à la relation individuelle de travail, il a intégré les ordonnances de septembre 2017 qui ont refondu le tiers du Code du travail, donnant ici priorité à l'accord d'entreprise sur la branche, plafonnant là les dommages-intérêts en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, redéfinissant le motif économique de licenciement ou sécurisant les plans de départs volontaires.

Sans oublier la banalisation du télétravail, ou les rudes effets d'un nouvel accord d'entreprise sur les contrats de travail en cours, mais aussi les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : forfait-jours (Cass.. soc. 7 septembre 2017), fait religieux au travail (CJUE, 14 mars 2017), mobilité, arrêts du Conseil d'État sur le contrôle administratif des PSE, prise d'acte de la rupture...

Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail.

Le présent ouvrage porte sur la relation individuelle de travail, qui constitue l'essentiel dans la vie quotidienne d'un salarié... et du programme des étudiants. L'ampleur des ordonnances de septembre 2017 sur les rapports collectifs, avec par exemple la disparition du comité d'entreprise et des délégués du personnel au profit du nouveau « Comité économique et social », nécessitera de nombreux décrets : l'insécurité était trop forte pour traiter dans la présente édition de ces bouleversements.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.