Présentation de la réalité des biens et de la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens. ©Electre 2024

Droit des biens

Si le Livre premier du Code civil est consacré aux personnes, toutes les autres divisions de cette Constitution civile des Français abordent plus ou moins directement le domaine des biens. Qu'il soit question de les caractériser (Livre II : « Des biens et des différentes modifications de la propriété ») ou de se les approprier (Livre III : « Des différentes manières dont on acquiert la propriété »), voire de les utiliser afin qu'ils servent de garantie (Livre IV : « Des sûretés »), le droit des biens apparaît comme une discipline fondamentale, au sens premier de ce mot. Il pose les grandes distinctions du droit ; il permet aux richesses de circuler ; il permet surtout de mieux approcher les rapports des êtres humains aux biens et les relations des hommes entre eux. Aussi, outre une présentation des formes de biens, qu'ils soient meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, et de leur contenant (le patrimoine), la présentation du droit des biens qui est proposée ici est constamment engagée sous l'angle de la construction des rapports sociaux que les biens suscitent et que le droit organise, tant entre les personnes elles-mêmes que dans l'exercice de leurs prérogatives sur les choses. Est alors étudié, par les règles juridiques qui l'encadre, le droit de propriété, non seulement dans sa dimension individuelle comme collective (spécialement le droit de l'indivision et celui de la copropriété des immeubles bâtis), mais encore au travers des modes d'acquisition propres à la matière (possession, prescription, occupation, accession...).

La dimension juridique est éclairée par une approche ouverte sur les autres sciences, dont la sociologie, tant les choses ne se limitent pas à un simple décor ; en effet, chacun dépose dans les objets qu'il s'approprie une part de son identité. Elle l'est aussi par un regard porté bien au-delà des frontières de notre pays.

Outil indispensable au jeune juriste (étudiant de licence ou de master) qui entend entrer dans la matière avec la conviction que le droit des biens n'est autre qu'un instrument au service des personnes, l'ouvrage comporte à son attention des temps d'arrêts réguliers sous forme de tests destinés à vérifier sa bonne compréhension de la discipline ; mais le chercheur confirmé comme le praticien averti trouvera dans ce recueil des pistes de réflexion et de développement utiles à son travail et à l'exercice de ses missions.