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Droit des systèmes autonomes : véhicules intelligents, drones, seabots

Auteur : Alain Bensoussan

Auteur : Didier Gazagne


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Résumé

Présentation de l'état de l'art des systèmes autonomes, vecteur par vecteur (terrestre, aquatique, subaquatique, aérien, etc.) et du droit applicable en France, dans l'Union européenne et aux Etats-Unis, intégrant les questions de responsabilité et d'assurance. Les bases légales et réglementaires sont détaillées et s'accompagnent d'une réflexion sur les instruments juridiques internationaux. ©Electre 2024

Droit des systèmes autonomes

L'écosystème des systèmes autonomes se développe et s'impose aujourd'hui dans de nombreux domaines. Ils se déploient sur route, dans les champs, dans les airs et sur ou sous la mer. Même si les systèmes actuels ont une autonomie qui reste limitée par leurs capacités fonctionnelles et l'état de l'art, ils accèdent déjà à des représentations artificielles de l'environnement dans lequel ils évoluent et des choses qu'ils perçoivent.

Grâce à ses représentations artificielles, utilisant des algorithmes sophistiqués d'intelligence artificielle, ces systèmes communicants bénéficieront d'une autonomie comportementale toujours plus importante leur permettant de gérer dans la continuité leur environnement à l'image de l'autonomie des organismes vivants. La capacité croissante des systèmes autonomes à élaborer une forme de pensée artificielle amènent des réflexions éthiques sur la vie sociale et la perspective du mouvement transhumaniste.

Le présent ouvrage répondra notamment aux questions concrètes :

Qu'est-ce qu'un système autonome ? Quelles sont les briques technologiques communes et propres à chaque vecteur ? Quels sont les défis technologiques propres à chaque vecteur ? Quels sont les cas d'usages ? Le droit positif est-il adapté pour appréhender les systèmes autonomes ? Quelles sont les conditions de mise sur le marché d'un système autonome ? Quelle est la réglementation applicable aux systèmes autonomes terrestres, aériens, maritimes ? Quels sont les usages des robots militaires à l'épreuve du droit international et dans le cadre et hors des conflits armés ?

Fiche Technique

Paru le : 21/08/2019

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Alain Bensoussan Auteur : Didier Gazagne

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Lexing, technologies avancées & droit

Contributeur(s) : Préfacier : Stéphane Morelli

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-5954-6

EAN13 : 9782802759546

Reliure : Broché

Pages : 353

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.9 cm

Poids: 450 g