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Le droit des biens au service de la transition écologique


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Résumé

Réflexion sur l'apport réciproque du droit foncier et de la préservation de l'environnement. Identification des outils juridiques, classiques et alternatifs, à même de permettre d'intégrer l'intérêt écologique à l'exercice du droit des biens. ©Electre 2025

Le droit des biens au service de la transition écologique

Le droit des biens a-t-il quelque chose à voir avec la dégradation de l'environnement ? Peut-il, à sa mesure, contribuer à y remédier ? Les textes rassemblés dans cet ouvrage cherchent à répondre à ces questions en discutant, d'une part, les notions fondamentales de la matière (propriété, droits réels, voisinage) et, d'autre part, ses instruments classiques et modernes (servitudes, obligations réelles, superficie, copropriété, etc.).

Presqu'exclusivement fondé sur des intérêts économiques, le droit des biens peut apparaître indifférent aux considérations environnementales, voire coupable de non-assistance à nature en danger. Pourtant, dans les règles définissant les rapports des hommes aux choses gisent de nombreuses solutions pour un développement durable. Et si un système qui repartait des biens - dans toute leur diversité biologique - et de leurs utilités, tant privatives que collectives, pouvait être le vecteur d'une transition écologique globale et profonde de notre société ?

Fiche Technique

Paru le : 06/06/2018

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires

Contributeur(s) : Directeur de publication : Benoît Grimonprez

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-17788-2

EAN13 : 9782247177882

Reliure : Broché

Pages : VI-167

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.2 cm

Poids: 320 g