Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2024
Alors que le droit européen irrigue désormais largement le droit français, les arcanes des procédures devant les juridictions de l'Union européenne ne sont connues que de certains avocats spécialistes et rares sont les publications à vocation professionnelle consacrées à ce sujet.
Le présent ouvrage a pour objectif de combler cette lacune. Il entend en effet présenter, de manière structurée, l'ensemble des aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne, en mettant l'accent sur ses modalités pratiques et en prodiguant des conseils aux praticiens dans la mise en oeuvre de leurs démarches devant les juridictions européennes. À cette fin, des schémas et des modèles ont vocation à aider le lecteur dans sa démarche.
Adressé principalement aux avocats, qui ont, en premier lieu, à user des voies de droits ouvertes devant le juge de l'Union, cet ouvrage pourra également répondre aux attentes des élèves avocats et des professionnels du droit en quête d'indications pratiques et illustrées, relatives au contentieux de l'Union.
L'expérience professionnelle des auteurs de cet ouvrage, acquise au sein même des juridictions européennes, participe également à lui donner une orientation résolument pratique. Giulia Predonzani est administratrice au greffe du Tribunal, Maxime Hauviller et Raphaël Vuitton sont référendaires au sein de cette même juridiction, Fabien Zivy étant quant à lui référendaire à la Cour. Jean-Luc Sauron qui coordonne l'ouvrage est conseiller d'État, délégué au droit européen et a publié plusieurs ouvrages en cette matière.
Paru le : 02/05/2018
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
LGDJ
Ecole de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris
Collection(s) : La bibliothèque de l'avocat
Contributeur(s) : Auteur : Maxime Hauviller - Auteur : Giulia Predonzani - Auteur : Raphaël Vuitton - Auteur : Fabien Zivy - Directeur de publication : Jean-Luc Sauron
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-02910-8
EAN13 : 9782275029108
Reliure : Broché
Pages : 248
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 558 g
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